Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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La fente en droit successoral bourguignon.	Titre du périodique	Texte
Le problème de la Charte de Charité de Citeaux [Abbaye de Citeaux, Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
Évolution des institutions cisterciennes de 1098 à 1152.	Titre du périodique	Texte
Les débuts de l'abbaye de Cîteaux [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
Note sur la tradition textuelle des testaments de Flavigny [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
Les privilèges épiscopaux de l'église de Losne (Côte-d'Or). [Saint-Jean-de-Losne].	Titre du périodique	Texte
Le royaume de Bourgogne et les souverains allemands du Haut Moyen Âge (888-1032).	Titre du périodique	Texte
La juridiction arbitrale dans le nord du royaume d'Arles aux XIIe et XIIIe siècles. À propos d'un ouvrage récent.	Titre du périodique	Texte
L'usufruit des fiefs en Bourgogne.	Titre du périodique	Texte
Le rattachement de l'organisation financière du comté d'Auxerre [Yonne] aux États de Bourgogne.	Titre du périodique	Texte
Les ordonnances de Joly de Fleury, intendant de la Généralité de Dijon (1750-1756). [Jean-François Joly de Fleury, 1718-1802].	Titre du périodique	Texte
Les ordonnances de Charles VII relatives à la prestation des hommages.	Titre du périodique	Texte
La succession de Forteguerra Forteguerra	Titre du périodique	Texte
La suppression des États du comté d'Auxonne et leur réunion aux États du duché de Bourgogne. [Auxonne, Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
La tutelle des mineurs au XVIIIe siècle, d'après les actes de justices seigneuriales de Genlis et des Maillys (Côte-d'Or).	Titre du périodique	Texte
Essai sur l'organisation des grandes routes du Mâconnais depuis le XVIe siècle.	Titre du périodique	Texte
La corporation des hôteliers, cabaretiers, aubergistes, marchands de vin à Dijon [Côte-d'Or] au XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Texte
Le reprêt dans la coutume du Comté de Bourgogne.	Titre du périodique	Texte
Origine et statut de la bourgeoisie de Besançon [Doubs] aux XIIe et XIIIe siècles.	Titre du périodique	Texte
Un traité inédit sur les tailles en Bourgogne au XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Texte
Le Bureau des Finances de Dijon [Côte-d'Or] dans l'organisation administrative de la Bourgogne.	Titre du périodique	Texte
La renaissance du droit romain en Alsace du XIIe au XIVe siècle.	Titre du périodique	Texte
L'apparition du testament et la capacité de disposer dans le droit valaisan du XIIIe siècle. [Valais, Suisse romande].	Titre du périodique	Texte
Un aspect général de la première apparition du droit romain en Valais et à Genève au XIIIe et au début du XIVe siècle. [Suisse romande].	Titre du périodique	Texte
Note sur le travail de jurisprudence du Parlement de Bourgogne.	Titre du périodique	Texte