Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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L'intendant Cl. Bouchu et les deux conquêtes de la Franche-Comté (1667-1668, 1672-1674).	Titre du périodique	Texte
Les étudiants de l'ancienne Faculté de droit de Dijon, originaire d'Auxerre [Côte-d'Or, Yonne].	Titre du périodique	Texte
La neutralité de la fin du XVe siècle et de commencement du XVIe siècle comportait-elle le <i>Transitus innoxius</i> ?	Titre du périodique	Texte
Le problème des institutions centrales au XVe siècle.	Titre du périodique	Texte
L'incorporation du comté de Bourgogne à l'Empire germanique.	Titre du périodique	Texte
Catalogue des manuscrits juridiques de la bibliothèque de Clairvaux. [Abbaye de Clairvaux, Ville-sous-la-Ferté, Aube].	Titre du périodique	Texte
Enquête sur les registres paroissiaux de l'Yonne.	Titre du périodique	Texte
Les formes de tester dans le comté de Bourgogne au cours du XVIIe siècle.	Titre du périodique	Texte
La limite des pays de droit écrit et de droit coutumier en Bourgogne, et ses relations avec les autres limites ethniques du Nord et du Midi.	Titre du périodique	Texte
Trois cartes ethnographique.	Titre du périodique	Texte
La politique bernoise à l'égard des fiefs nobles au XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Texte
Notes sur les bourgeoisies au Pays de Vaud. [Suisse].	Titre du périodique	Texte
Les arrêts de règlement du Parlement de Dijon.	Titre du périodique	Texte
Les ordonnances d'un intendant de la généralité de Dijon : Barberie de Saint-Contest (1740-1749).	Titre du périodique	Texte
Le contrôle canonique de la vie chrétienne dans le diocèse d'Auxerre sous Louis XIV. [Yonne].	Titre du périodique	Texte
Comment expliquer les procès de sorcellerie.	Titre du périodique	Texte
La noblesse valaisanne. [Valais, Suisse romande].	Titre du périodique	Texte
La justice de Fontaine-les-Dijon au XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Texte
Caractères généraux du droit pénal comtois au XVIIIe siècle, d'après les registres du bailliage de Beaume. [Beaume-les-Dames, Doubs].	Titre du périodique	Texte
Le consistoire, tribunal moral et ecclésiastique dans la seigneurie d'Etobon [Haute-Saône].	Titre du périodique	Texte
Les relations entre le gouvernement royal et la Bourgogne d'après la correspondance du comte de Saint-Florentin, secrétaire d'État chargé des affaires de la province, de 1740 à 1750.	Titre du périodique	Texte
La représentation successorale dans la coutume du duché de Bourgogne.	Titre du périodique	Texte
La fente en droit successoral bourguignon.	Titre du périodique	Texte
Le problème de la Charte de Charité de Citeaux [Abbaye de Citeaux, Saint-Nicolas-lès-Cîteaux (Côte-d'Or)].	Titre du périodique	Texte
Évolution des institutions cisterciennes de 1098 à 1152.	Titre du périodique	Texte