Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]
Contenu
Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]
Ressources liées
Titre alternatif
Titre |
Libellé alternatif |
Classe |
Les donations faites à l'abbaye d'Aulps [Haute-Savoie]. |
Titre du périodique
|
Texte
|
En guise de conclusion [Institutions ecclésiastiques]. |
Titre du périodique
|
Texte
|
Le mépart dans les église bourguignonnes. |
Titre du périodique
|
Texte
|
Acte de société entre messagers jurés pour le temps de la guerre (1er octobre 1592). |
Titre du périodique
|
Texte
|
Un registre du greffe du bailliage de Sens : le registre 40 B2 des Archives de l'Yonne (1568-1579). |
Titre du périodique
|
Texte
|
Les débuts du monastère de Theuley [Vars, Haute-Saône]. |
Titre du périodique
|
Texte
|
L'élection de Tonnerre et le cas particulier de se limites du Nord-Est dans la vallée de la Laignes. [Yonne] |
Titre du périodique
|
Texte
|
Un important procès foncier, intenté en 1798, par les habitants de la commune de Moissey (Jura), à leurs anciens seigneurs. |
Titre du périodique
|
Texte
|
Un procès autunois de rapt et séduction en 1733-1734. [Autun, Saône-et-Loire]. |
Titre du périodique
|
Texte
|
Les archives du Parlement de Dijon, étude des sources. [Côte-d'Or]. |
Titre du périodique
|
Texte
|
Un traité inédit d'<i>Instituts de Justinien comparés en droit françois et coutumier en Bourgogne</i>. |
Titre du périodique
|
Texte
|
Le diocèse de Langres au temps de Saint Bernard. |
Titre du périodique
|
Texte
|
Mélanges Philippe Meylan. |
Titre du périodique
|
Texte
|
Contrats relatifs au flottage des bois. |
Titre du périodique
|
Texte
|
Contrats d'apprentissage à Clamecy aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Nièvre]. |
Titre du périodique
|
Texte
|
Les péages par eau perçus sur les bois flottés du Morvan à Paris. |
Titre du périodique
|
Texte
|
Les clauses de dessaisine-saisine dans le pays de Vaud du XIIIe au XVe siècle. |
Titre du périodique
|
Texte
|
La garantie du chef d'éviction dans le Pays de Vaud (du IXe au XVe siècle). |
Titre du périodique
|
Texte
|
Le registre du plus ancien notaire lausannois [Lausanne, Canton de Vaud (Suisse romande)]. |
Titre du périodique
|
Texte
|
Le registre des notaires Rolet du Synay et Jean Favre. |
Titre du périodique
|
Texte
|
Clergé réfractaire et clergé constitutionnel en Haute-Saône pendant la Révolution. |
Titre du périodique
|
Texte
|
Le bréviaire d'Alaric de Couches-les-Mines [Couches, Saône-et-Loire]. |
Titre du périodique
|
Texte
|
Quelques actes juridiques concernant la vie religieuse à Verdun-sur-le-Doubs dans le second tiers du XVe siècle. [Saône-et-Loire]. |
Titre du périodique
|
Texte
|
Une charte inédite du duc Robert II relative aux foires de Chalon (1283). [Chalon-sur-Saône, Saône-et-Loire]. |
Titre du périodique
|
Texte
|
Quelques contrats d'association entre cultivateurs de la région chalonnaise au XVe siècle [Chalon-sur-Saône, Saône-et-Loire]. |
Titre du périodique
|
Texte
|