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Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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Les donations faites à l'abbaye d'Aulps [Haute-Savoie]. Titre du périodique Texte
En guise de conclusion [Institutions ecclésiastiques]. Titre du périodique Texte
Le mépart dans les église bourguignonnes. Titre du périodique Texte
Acte de société entre messagers jurés pour le temps de la guerre (1er octobre 1592). Titre du périodique Texte
Un registre du greffe du bailliage de Sens : le registre 40 B2 des Archives de l'Yonne (1568-1579). Titre du périodique Texte
Les débuts du monastère de Theuley [Vars, Haute-Saône]. Titre du périodique Texte
L'élection de Tonnerre et le cas particulier de se limites du Nord-Est dans la vallée de la Laignes. [Yonne] Titre du périodique Texte
Un important procès foncier, intenté en 1798, par les habitants de la commune de Moissey (Jura), à leurs anciens seigneurs. Titre du périodique Texte
Un procès autunois de rapt et séduction en 1733-1734. [Autun, Saône-et-Loire]. Titre du périodique Texte
Les archives du Parlement de Dijon, étude des sources. [Côte-d'Or]. Titre du périodique Texte
Un traité inédit d'<i>Instituts de Justinien comparés en droit françois et coutumier en Bourgogne</i>. Titre du périodique Texte
Le diocèse de Langres au temps de Saint Bernard. Titre du périodique Texte
Mélanges Philippe Meylan. Titre du périodique Texte
Contrats relatifs au flottage des bois. Titre du périodique Texte
Contrats d'apprentissage à Clamecy aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Nièvre]. Titre du périodique Texte
Les péages par eau perçus sur les bois flottés du Morvan à Paris. Titre du périodique Texte
Les clauses de dessaisine-saisine dans le pays de Vaud du XIIIe au XVe siècle. Titre du périodique Texte
La garantie du chef d'éviction dans le Pays de Vaud (du IXe au XVe siècle). Titre du périodique Texte
Le registre du plus ancien notaire lausannois [Lausanne, Canton de Vaud (Suisse romande)]. Titre du périodique Texte
Le registre des notaires Rolet du Synay et Jean Favre. Titre du périodique Texte
Clergé réfractaire et clergé constitutionnel en Haute-Saône pendant la Révolution. Titre du périodique Texte
Le bréviaire d'Alaric de Couches-les-Mines [Couches, Saône-et-Loire]. Titre du périodique Texte
Quelques actes juridiques concernant la vie religieuse à Verdun-sur-le-Doubs dans le second tiers du XVe siècle. [Saône-et-Loire]. Titre du périodique Texte
Une charte inédite du duc Robert II relative aux foires de Chalon (1283). [Chalon-sur-Saône, Saône-et-Loire]. Titre du périodique Texte
Quelques contrats d'association entre cultivateurs de la région chalonnaise au XVe siècle [Chalon-sur-Saône, Saône-et-Loire]. Titre du périodique Texte