Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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Quelques traits caractéristiques de la coutume du Nivernais dans ses rapports avec les coutumes voisines	Titre du périodique	Texte
Le régime matrimonial en Mâconnais aux XVIIe et XVIIIe siècles.	Titre du périodique	Texte
Les rapports entre la justice séculière et la justice ecclésiastique dans le comté de Bourgogne pendant la première moitié du XVIe siècle.	Titre du périodique	Texte
Les hommes de lois lyonnais du Moyen Âge. Étude sur les origines de la classe de robe (par R. Dedou).	Titre du périodique	Texte
L'influence du droit romain en Réthie au XIIIe et au commencement du XIVe siècle. [Suisse-Autriche].	Titre du périodique	Texte
Les monastères cisterciens de Suisse romande.	Titre du périodique	Texte
Survivance et transformations des institutions canoniques après la Réforme dans le pays de Neuchâtel [Suisse].	Titre du périodique	Texte
Un parlementaire libéral à la fin du XVIIIe siècle : Bégin d'Orgeux.	Titre du périodique	Texte
Quelques observations sur le régime féodal et l'état nobiliaire de la région de Pontarlier [Doubs].	Titre du périodique	Texte
Anciens usages et coutumes liturgiques de l'abbaye de Luxeuil [Haute-Saône].	Titre du périodique	Texte
La <i>potestas</i> carolingienne au comté de Bourgogne et ses survivances médiévales.	Titre du périodique	Texte
Les relations entre Besançon [Doubs] et la Franche-comté avec les ligues suisses (1518-1789).	Titre du périodique	Texte
Une institution interconfessionnelle : le <i>simultaneum</i> dans l'ancienne seigneurie d'Héricourt [Doubs], du XVIe au XIXe siècle.	Titre du périodique	Texte
Les débuts de l'abbaye de Morimond [Fresnoy-en-Bassigny, Haute-Marne].	Titre du périodique	Texte
La classe des bourgeois à Seurre et l'administration de la commune. [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
Aux origines des chancelleries d'églises : les chanceliers de Saint-Mammès de Langres [Haute-Marne].	Titre du périodique	Texte
La pluralité des archidiacres au diocèse de Langres [Haute-Marne].	Titre du périodique	Texte
Quelques mots sur les gouverneurs de Bourgogne au XVIe siècle.	Titre du périodique	Texte
Les préliminaires de l'ouverture du canal du Charolais.	Titre du périodique	Texte
Les officiers municipaux d'Autun [Saône-et-Loire] au XVIIIe siècle.	Titre du périodique	Texte
Mgr de Caylus, élu du Clergé aux États généraux de Bourgogne. [Charles de Caylus, évêque d'Auxerre, 1669-1754].	Titre du périodique	Texte
La seigneurie et la société dans les chartes de l'abbaye cistercienne d'Acey au XIIe siècle. [Abbaye d'Acey, Vitreux, Jura).	Titre du périodique	Texte
Les effets de l'administration bourguignonne en Hongrie.	Titre du périodique	Texte
La terre dans la région de Belfort à la fin du Moyen Âge. [Territoire-de-Belfort].	Titre du périodique	Texte
Un procès historique deux fois séculaires : lutte entre le bailliage présidial de Bourg, et les seigneurs hauts justiciers de Bresse, au sujet du ressort des justices seigneuriales de 1601 à la Révolution. [Bourg-en-Bresse, Ain].	Titre du périodique	Texte