Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

Contenu

Ressources liées

Filtrer par propriété

Titre alternatif
Titre	Libellé alternatif	Classe
La délimitation de la citoyenneté en Côte-d'Or, d'après le droit électoral de la IIe République.	Titre du périodique	Texte
Le droit, les affaires et l'argent. Célébration du bicentenaire du Code de commerce.	Titre du périodique	Texte
Le lieutenant de police de Nancy et la vie de l'esprit.	Titre du périodique	Texte
Deux enquêtes sur les obligations des mainmortables dans la Franche-Comté méridionale.	Titre du périodique	Texte
L'évolution des collégiales en Franche-Comté au Moyen Âge. Saint Anatoile de Salins [Jura].	Titre du périodique	Texte
Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté avant la rédaction des coutumes (1100-1450).	Titre du périodique	Texte
Notes sur le mainmortable comtois au Moyen Âge (XIIIe, XVIe siècles).	Titre du périodique	Texte
Le gouvernement d'Othon IV, comte de Bourgogne.	Titre du périodique	Texte
Convention et coutume : l'épuisement du gage immobilier dans le comté de Bourgogne du XIIe au XIVe siècle.	Titre du périodique	Texte
Recherches sur le gage immobilier. Le mort-gage dans le comté de Bourgogne (XIIe-XIVe).	Titre du périodique	Texte
Recherches sur l'histoire de la procédure judiciaire dans le comté de Bourgogne (XIe - XIVe siècles). La juridiction ecclésiastique. I. Le Moyen-Âge.	Titre du périodique	Texte
Contributions aux origines du droit des gens mariés dans le comté de Bourgogne.	Titre du périodique	Texte
La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes du bailliage de Sens [Yonne].	Titre du périodique	Texte
Remarques sur l'évolution de la pratique contractuelle en Champagne méridionale (XIIe -XIVe siècles).	Titre du périodique	Texte
L'égout public à Paris (1254-1789).	Titre du périodique	Texte
Les secours aux indigents et l'assistance publique à Paris (1830-1870).	Titre du périodique	Texte
La société d'émulation du Jura : un siècle d'histoire (1818-1917).	Titre du périodique	Texte
La capacité de la femme mariée en France en droit intermédiaire. Projets de codification, Pratique et jurisprudence.	Titre du périodique	Texte
Note sur l'ouvrage de Jean-François Poudret, <i>Coutumes et coutumiers. Histoire comparative des droits des pays romands</i>.	Titre du périodique	Texte
Notes brèves sur quelques auteurs de la maison de Châlon.	Titre du périodique	Texte
Contribution à l'étude du droit du mariage.	Titre du périodique	Texte
La coutume de Chaumont-en-Bassigny [Haute-Marne].	Titre du périodique	Texte
Le temporel du chapitre de Belfort au début du XVIIe siècle. [Territoire-de-Belfort].	Titre du périodique	Texte
Un recuel d'édits et d'arrêts enregistrés au bailliage de Charolles [manuscrit 960 de la bibliothèque de Dijon]. [Saône-et-Loire].	Titre du périodique	Texte
Justice et droit privé au Val de Morteau [Doubs] au début du XIVe siècle.	Titre du périodique	Texte