Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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Les particularités de la puissance paternelle dans le duché de Bourgogne, de la rédaction officielle de la coutume à la fin de l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Texte
Un coutumier de Montbéliard [Doubs].	Titre du périodique	Texte
Les vicissitudes politiques et administratives du pays de Montbéliard [Doubs], de sa formation à nos jours.	Titre du périodique	Texte
L'ancien magistrat de Montbéliard [Doubs].	Titre du périodique	Texte
Le <i>defensor civitatis</i> et la curie municipale dans la Bourgogne du VIIIe siècle.	Titre du périodique	Texte
Érection en dignité de terres bourguignonnes (XIVe et XVe siècles).	Titre du périodique	Texte
Frochot, préfet de la Seine sous le Premier Empire. Sa carrière pendant l'époque révolutionnaire.	Titre du périodique	Texte
L'octroi de Lure [Haute-Saône].	Titre du périodique	Texte
La principauté de Montbéliard [Doubs] et l'évêché de Bâle [Suisse]. Introduction à leur histoire comparée.	Titre du périodique	Texte
Le fief de danger en Lorraine jusqu'à la rédaction des coutumes.	Titre du périodique	Texte
Recherche sur les sûretés personnelles. Le cautionnement personnel en Lorraine du XIIIe siècle à la fin du Moyen Âge.	Titre du périodique	Texte
Forges et législation forestière : l'exemple de la forêt de Briey au début du XIVe siècle. [Meurthe-et-Moselle].	Titre du périodique	Texte
Les chefs des finances ducales de Bourgogne sous Philippe le Hardi et Jean sans Peur (1363-1419).	Titre du périodique	Texte
La pêche et la vente du poisson de l'étang Guignard en 1349. [Biefmorin (Jura)]	Titre du périodique	Texte
La réforme financière du domaine comtal en Franche-comté à l'avènement de Charles le Téméraire.	Titre du périodique	Texte
Les conséquences administratives, pour le domaine comtal, de la conquête du comté de Bourgogne par Louis XI.	Titre du périodique	Texte
Les donations de bois en Franche-Comté sous Marguerite de France (1361-1382).	Titre du périodique	Texte
Les origines de la gruerie du comté de Bourgogne dans la première moitié du XIVe siècle.	Titre du périodique	Texte
Les terriers comtaux de Franche-Comté rédigés sous Philippe le Bon et Charles le Téméraire.	Titre du périodique	Texte
Une campagne administrative : l'élaboration des terriers comtaux en Franche-Comté sous Philippe le Bon et Charles le Téméraire.	Titre du périodique	Texte
La politique financière de Philippe le Hardi en Franche-Comté.	Titre du périodique	Texte
Les forges de Fraisans [Jura] aux XIVe et XVe siècles.	Titre du périodique	Texte
Le comté de Bourgogne de 1295 à 1314 : problèmes d'administration.	Titre du périodique	Texte
Les limites de la centralisation administrative des comtes de Bourgogne aux XIVe et XVe siècles : le cas des eaux et forêts princières en Franche-Comté.	Titre du périodique	Texte
Le droit de pêche dans la Saône aux XIVe et XVe siècles.	Titre du périodique	Texte