Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

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Les exemples bourguignons dans le <i>Traité des hommages et des fiefs</i> de Jean de Blanot [v. 1230-v. 1281].	Titre du périodique	Texte
Le gouverneur de Bourgogne au temps des ducs Valois.	Titre du périodique	Texte
La « <i>nation</i> » de Bourgogne à l'Université de Bologne, du XIIIe au XVIe siècle.	Titre du périodique	Texte
Le monnayage des Chalon.	Titre du périodique	Texte
Jehan de Foissy, bailli de la Montagne (1337-1411).	Titre du périodique	Texte
Les caractères originaux de la sorcellerie dans le pays de Montbéliard [Doubs].	Titre du périodique	Texte
Problèmes d'histoire montbéliardaise [Principauté de Montbéliard, Doubs].	Titre du périodique	Texte
Recherches sur les origines et l'évolution de la mainmorte à Valentigney, commune montbéliardaise. [Doubs].	Titre du périodique	Texte
Composition pécuniaire et réparation civile du délit dans la Bourgogne ducale du XIVe au XVIe siècle.	Titre du périodique	Texte
Quelques traits du droit familial montbéliardais au XVIe siècle. [Montbéliard, Doubs].	Titre du périodique	Texte
L'administration communale et le statut des biens communaux dans un village du pays de Montbéliard sous l'Ancien Régime. [Mandeure, Doubs]	Titre du périodique	Texte
Le droit de toisé dans les deux Bourgognes et en particulier dans le pays de Montbéliard d'après les chartes de franchises locales. [Doubs].	Titre du périodique	Texte
Le régime des forêts dans la seigneurie d'Héricourt [Haute-Saône] et celle d'Étobon. [Haute-Saône, Doubs (comté de Montbéliard)].	Titre du périodique	Texte
L'application du droit de gens mariés dans la région de Clamecy pendant les trois derniers siècles de l'Ancien Régime. [Nièvre].	Titre du périodique	Texte
Les clauses de renonciations au XIIIe siècle dans la partie méridionale du comté de Bourgogne.	Titre du périodique	Texte
Les premières manifestations du droit privé montbéliardais (XIVe-XVe siècles) [Montbéliard, Doubs].	Titre du périodique	Texte
Un exemple de croissance économique, le « Pays de Montbéliard ».	Titre du périodique	Texte
La situation hiérarchique et canonique des évêques de Béthléem dans leurs possessions de Clamecy [Palestine, Nièvre].	Titre du périodique	Texte
Le conseil de régence de la principauté de Montbéliard. [Doubs].	Titre du périodique	Texte
Conflit entre l'intendant et le Parlement de Bourgogne au sujet des communautés (1765-1770).	Titre du périodique	Texte
Un complexe féodal et agraire du Montbeliardais : les seigneuries de Blamont et Abévillers-Rocourt. [Doubs].	Titre du périodique	Texte
Charles-Claude Rousset (1742-1789), avocat du roi au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier [Nièvre], commentateur de la coutume de Nivernais et réformateur du droit français	Titre du périodique	Texte
Bénigne Poncet [1766-1835], professeur de législation à l'École centrale de la Côte-d'Or. Recherches sur l'enseignement du droit à l'époque révolutionnaire.	Titre du périodique	Texte
Les particularités de la puissance paternelle dans le duché de Bourgogne, de la rédaction officielle de la coutume à la fin de l'Ancien Régime.	Titre du périodique	Texte
Un coutumier de Montbéliard [Doubs].	Titre du périodique	Texte