Histoire de la Justice (La documentation française)

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Quelques figures oubliées du monde judiciaire savoyard, dans la Résistance et à la Libération.	Titre du périodique	Texte
Robert Poisron, membre de la cour martiale du Grand-Bornand mise en place à la Libération pour juger les miliciens. [Haute-Savoie].	Titre du périodique	Texte
Les tribunaux de commerce, histoire locale et prospective européenne.	Titre du périodique	Texte
À la découverte des symboles dans le Palais de justice de Paris.	Titre du périodique	Texte
Jalons pour une histoire de la présomption d'innocence.	Titre du périodique	Texte
L'appel des arrêts des cours d'assises : le poids de l'histoire.	Titre du périodique	Texte
Les archives notariales. Le Minutier central des notaires de Paris.	Titre du périodique	Texte
L'historique des bâtiments de la Chancellerie retracé en 1826.	Titre du périodique	Texte
Transcription de documents d'archives. Les deux dernières lettres de Jacques-Guillaume Thouret (1746-1794).	Titre du périodique	Texte
Carte judiciaire et justice de proximité (1790-1914).	Titre du périodique	Texte
L'expertise ou l'art d'administrer les preuves au tournant du siècle.	Titre du périodique	Texte
La déportation politique en Guyane : le cas Dreyfus.	Titre du périodique	Texte
"User le soleil avec la pierre ponce" ou la vie des déportés communards en Nouvelle-Calédonie d'après leur correspondance (1872-1880).	Titre du périodique	Texte
L'exercice du pouvoir disciplinaire dans la magistrature depuis les débuts du Consulat jusqu'à la loi du 30 août 1883.	Titre du périodique	Texte
Avocat au procès de la Gestapo de Lyon, 1954.	Titre du périodique	Texte
Avant la Libération : la politique de la Justice à Alger et le procès Pucheu (1943-1944).	Titre du périodique	Texte
Souveraineté, citoyenneté, civisme : quelle légitimité pour le jury ?	Titre du périodique	Texte
Une justice de proximité : création et installation des juges de paix (1790-1814).	Titre du périodique	Texte
L'application de la réforme cellulaire dans les prisons de Seine-et-Oise (1870-1883).	Titre du périodique	Texte
Les crimes commis par les Algériens en métropole devant la cour d'assises du Nord, 1954-1962.	Titre du périodique	Texte
Un crime judiciaire dans la Bourgogne du Second Empire. L'affaire Vaux et Petit 1851-1897.	Titre du périodique	Texte
François de Menthon (1900-1984), le garde des Sceaux oublié (4 septembre 1943-30 mai 1945).	Titre du périodique	Texte
Madame Bovary et les juges. Enjeux d’un procès littéraire.	Titre du périodique	Texte
Originalité et exemplarité de la justice en Algérie (de la conquête à la Seconde Guerre mondiale).	Titre du périodique	Texte
Marguerite Duras et l'affaire Grégory : la folie par les collines.	Titre du périodique	Texte