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Histoire de la Justice (La documentation française)

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Histoire de la Justice (La documentation française)

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"Pour l'honneur de la compagnie et de la magistrature !" Le pouvoir disciplinaire interne aux institutions judiciaires (XVIe-XVIIIe siècles). Titre du périodique Text
La responsabilité des juges dans les débats parlementaires du XIXe siècle Titre du périodique Text
Les épurations judiciaires de 1789 à 1815. Titre du périodique Text
L'épuration sous les régimes monarchiques. [XIXe siècle)] Titre du périodique Text
L'épuration républicaine : la parenthèse de 1848. Titre du périodique Text
L'épuration républicaine : 1870-1871 (Siège et Parquet), 1872-1882 (Parquet). Titre du périodique Text
L'épuration républicaine : la loi du 30 août 1883. Titre du périodique Text
L'épuration des magistrats à la Libération (1944-1945). Titre du périodique Text
Les fonctions de l'épuration. Titre du périodique Text
Juger, poursuivre et défendre entre 1940 et 1944. Titre du périodique Text
Une exception ordinaire. Les magistrats et les juridictions d'exception de Vichy. Titre du périodique Text
La section lyonnaise du tribunal d'État et la section spéciale près la cour d'appel de Lyon [Rhône] : l'exemplarité à l'épreuve des faits. Titre du périodique Text
La section spéciale de Dijon [Côte-d'Or]. Titre du périodique Text
La Milice et les cours martiales. La cour martiale de Lyon (2 février-4 août 1944) Titre du périodique Text
Le Barreau de Paris pendant la Seconde guerre Mondiale (1940-1945). Titre du périodique Text
Parquet et politique pénale sous le régime de Vichy. Titre du périodique Text
Quel regard porter sur les magistrats ayant siégé dans les juridictions d'exception sous l'occupation ? Titre du périodique Text
Vérité historique, Vérité judiciaire à travers les grands procès issus de la Seconde guerre mondiale. Titre du périodique Text
La justice de l'épuration à la fin de la Seconde guerre mondiale. Titre du périodique Text
L'obligation de motiver les décisions de justice était-elle révolutionnaire en 1790 ? Titre du périodique Text
Le parlement de Bretagne et la discipline des magistrats. [Rennes (Ille-et-Vilaine)]. Titre du périodique Text
Introduction - Perspectives historiques de la juridiction commerciale. Titre du périodique Text
Les juridictions consulaires dans le Code de commerce napoléonien. Titre du périodique Text
Magistrats et avocats du Parlement de Flandre face à la réforme Maupeou (1771-1774). [Douai, Nord]. Titre du périodique Text
Le consulat de Mer de Nice (1613-1855). Perspectives de recherches. [Alpes-Maritimes]. Titre du périodique Text