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Histoire de la Justice (La documentation française)
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Histoire de la Justice (La documentation française)
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"Pour l'honneur de la compagnie et de la magistrature !" Le pouvoir disciplinaire interne aux institutions judiciaires (XVIe-XVIIIe siècles).
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La responsabilité des juges dans les débats parlementaires du XIXe siècle
Titre du périodique
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Les épurations judiciaires de 1789 à 1815.
Titre du périodique
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L'épuration sous les régimes monarchiques. [XIXe siècle)]
Titre du périodique
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L'épuration républicaine : la parenthèse de 1848.
Titre du périodique
Text
L'épuration républicaine : 1870-1871 (Siège et Parquet), 1872-1882 (Parquet).
Titre du périodique
Text
L'épuration républicaine : la loi du 30 août 1883.
Titre du périodique
Text
L'épuration des magistrats à la Libération (1944-1945).
Titre du périodique
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Les fonctions de l'épuration.
Titre du périodique
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Juger, poursuivre et défendre entre 1940 et 1944.
Titre du périodique
Text
Une exception ordinaire. Les magistrats et les juridictions d'exception de Vichy.
Titre du périodique
Text
La section lyonnaise du tribunal d'État et la section spéciale près la cour d'appel de Lyon [Rhône] : l'exemplarité à l'épreuve des faits.
Titre du périodique
Text
La section spéciale de Dijon [Côte-d'Or].
Titre du périodique
Text
La Milice et les cours martiales. La cour martiale de Lyon (2 février-4 août 1944)
Titre du périodique
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Le Barreau de Paris pendant la Seconde guerre Mondiale (1940-1945).
Titre du périodique
Text
Parquet et politique pénale sous le régime de Vichy.
Titre du périodique
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Quel regard porter sur les magistrats ayant siégé dans les juridictions d'exception sous l'occupation ?
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Vérité historique, Vérité judiciaire à travers les grands procès issus de la Seconde guerre mondiale.
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La justice de l'épuration à la fin de la Seconde guerre mondiale.
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L'obligation de motiver les décisions de justice était-elle révolutionnaire en 1790 ?
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Le parlement de Bretagne et la discipline des magistrats. [Rennes (Ille-et-Vilaine)].
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Introduction - Perspectives historiques de la juridiction commerciale.
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Les juridictions consulaires dans le Code de commerce napoléonien.
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Magistrats et avocats du Parlement de Flandre face à la réforme Maupeou (1771-1774). [Douai, Nord].
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Le consulat de Mer de Nice (1613-1855). Perspectives de recherches. [Alpes-Maritimes].
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