Histoire de la Justice (La documentation française)

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Titre	Libellé alternatif	Classe
"Pour l'honneur de la compagnie et de la magistrature !" Le pouvoir disciplinaire interne aux institutions judiciaires (XVIe-XVIIIe siècles).	Titre du périodique	Texte
La responsabilité des juges dans les débats parlementaires du XIXe siècle	Titre du périodique	Texte
Les épurations judiciaires de 1789 à 1815.	Titre du périodique	Texte
L'épuration sous les régimes monarchiques. [XIXe siècle)]	Titre du périodique	Texte
L'épuration républicaine : la parenthèse de 1848.	Titre du périodique	Texte
L'épuration républicaine : 1870-1871 (Siège et Parquet), 1872-1882 (Parquet).	Titre du périodique	Texte
L'épuration républicaine : la loi du 30 août 1883.	Titre du périodique	Texte
L'épuration des magistrats à la Libération (1944-1945).	Titre du périodique	Texte
Les fonctions de l'épuration.	Titre du périodique	Texte
Juger, poursuivre et défendre entre 1940 et 1944.	Titre du périodique	Texte
Une exception ordinaire. Les magistrats et les juridictions d'exception de Vichy.	Titre du périodique	Texte
La section lyonnaise du tribunal d'État et la section spéciale près la cour d'appel de Lyon [Rhône] : l'exemplarité à l'épreuve des faits.	Titre du périodique	Texte
La section spéciale de Dijon [Côte-d'Or].	Titre du périodique	Texte
La Milice et les cours martiales. La cour martiale de Lyon (2 février-4 août 1944)	Titre du périodique	Texte
Le Barreau de Paris pendant la Seconde guerre Mondiale (1940-1945).	Titre du périodique	Texte
Parquet et politique pénale sous le régime de Vichy.	Titre du périodique	Texte
Quel regard porter sur les magistrats ayant siégé dans les juridictions d'exception sous l'occupation ?	Titre du périodique	Texte
Vérité historique, Vérité judiciaire à travers les grands procès issus de la Seconde guerre mondiale.	Titre du périodique	Texte
La justice de l'épuration à la fin de la Seconde guerre mondiale.	Titre du périodique	Texte
L'obligation de motiver les décisions de justice était-elle révolutionnaire en 1790 ?	Titre du périodique	Texte
Le parlement de Bretagne et la discipline des magistrats. [Rennes (Ille-et-Vilaine)].	Titre du périodique	Texte
Introduction - Perspectives historiques de la juridiction commerciale.	Titre du périodique	Texte
Les juridictions consulaires dans le Code de commerce napoléonien.	Titre du périodique	Texte
Magistrats et avocats du Parlement de Flandre face à la réforme Maupeou (1771-1774). [Douai, Nord].	Titre du périodique	Texte
Le consulat de Mer de Nice (1613-1855). Perspectives de recherches. [Alpes-Maritimes].	Titre du périodique	Texte