Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les prés salés de la Teste-de-Buch en Aquitaine : contribution à l'histoire du domaine maritime du Moyen Âge à nos jours. [Thèse].

  BOUSCAU, Franck, 1988

• L'exploitation du domaine public maritime à des fins médicales : la pratique des bains de mer à Nice (moitié XIXe-début du XXe siècle). [Alpes-Maritimes].

  CAPELLA, Audric, 2013

• La délimitation du domaine public maritime au XIXe siècle.

  BÉLENFANT,, 1979

• Histoire et domaine public maritime : l'ile de Sainte-Lucie. [Arrondissement de Narbonne (Aude)].

  GOURON, André, 1977

• La limite du domaine maritime et la jurisprudence du Conseil d'État.

  VALLÉRY-RADOT, Maurice, 1974

• Lefèvre de La Planche (né dans la seconde moitié du XVIIe siècle, † 1738). [+ Bibliographie].

  ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2007

• Notice "Domaine maritime".

  BOUSCAU, Franck, 2003