Domaine public maritime
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Les prés salés de la Teste-de-Buch en Aquitaine : contribution à l'histoire du domaine maritime du Moyen Âge à nos jours. [Thèse].
BOUSCAU, Franck, 1988 -
L'exploitation du domaine public maritime à des fins médicales : la pratique des bains de mer à Nice (moitié XIXe-début du XXe siècle). [Alpes-Maritimes].
CAPELLA, Audric, 2013 -
La délimitation du domaine public maritime au XIXe siècle.
BÉLENFANT,, 1979 -
Histoire et domaine public maritime : l'ile de Sainte-Lucie. [Arrondissement de Narbonne (Aude)].
GOURON, André, 1977 -
La limite du domaine maritime et la jurisprudence du Conseil d'État.
VALLÉRY-RADOT, Maurice, 1974 -
Lefèvre de La Planche (né dans la seconde moitié du XVIIe siècle, † 1738). [+ Bibliographie].
ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2007 -
Notice "Domaine maritime".
BOUSCAU, Franck, 2003