Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L’offense au roi (1830-1848) délit politique ou peccadille ?

  MARTINAGE, Renée, 2010

• Bertin et l’offense au roi (1829).

  LE GALL, Yvon, 2010

• Étude législative et jurisprudentielle du délit d'offense au chef de l'État en droit français (1819-1974). [Thèse].

  DRIGET, Catherine, 1998

• Pavane pour une infraction défunte : L’offense à chef d’État étranger (1819-2004), entre théorie et pratique.

  CARBONNIÈRES, Solange de, 2010

• Le délit d'offense au chef de l'État.

  BECUWE, Jean-Jacques, 1968

• Un siècle d'offenses au chef de l'État français.

  GEORGEL, Jacques, 1976

• L'offense. Du "torrent de boue" à l'offense au chef de l'État.

  HOAREAU-DODINAU, Jacqueline, 2010