Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L'évolution du droit pénal sous la Monarchie de Juillet entre exigences politiques et interrogations de société. [Thèse].

  VIELFAURE, Pascal, 1998

• Une liberté redoutable : le régime juridique de la presse au XIXe siècle (1814-1881). [Thèse].

  VEYRIER, Sabine, 2021

• La courte prescription en matière de presse ou le privilège de l'impunité.

  GHARSELLAOUI, E., 1996

• La presse devant le jury branbançon. [Brabant (Belgique)].

  DEBAERE, Marc, 1990

• La presse républicaine devant les tribunaux (1831-1834).

  Anonyme,, 1973

• Les limitations à la liberté d'expression dans la loi sur la presse du 29 juillet 1881. Disparition, permanence et résurgence du délit d'opinion.

  DROIN, Nathalie, 2011

• Traité des délits et contraventions de la parole, de l'écriture et de la presse. [3 volumes].

  CHASSAN, Joseph-Pierre, 2013

• Le scandal expertal. Les experts judiciaires et l'opinion publique : l'exemple de la France (fin XIXe-début du XXe siècle).

  CHAUVAUD, Frédéric, 2005

• Les atteintes aux bonnes mœurs.

  CHAPPUY, Élise, 2003

• La Cour de cassation et le Code pénal de 1810. Le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863).

  BOUGLÉ, Claire, 2005