Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Registres de délibérations du corps de ville de Poitiers. Tome I, de Jean de Berry à Charles VII. n° 1, 2 et 3 (1412-1448). Tome II, de Charles VII à Louis XI (1449-1466), n° 4 et 5. Tome II, règne de Louis XI (1466-1471), n° 5 et 6. Tome IV, règne de Louis XI (1471-1482), n° 7. [Vienne].

  FAVREAU, Robert (édité par), 2014-2016

• Les délibérations de la commune du Buis sous la Révolution, d'après ses archives. [Buis-les-Baronnies (Drôme)].

  VARLET, Pierre, 1992

• La vie quotidienne à Amou en 1794 d'après les délibération sud conseil général de la commune. [Landes].

  GASTELLOU,, 1991

• La Révolution à travers le registre de délibérations d'une petite commune. [Saint-Julien-de-Fix, Fix-Saint-Geneys (Haute-Loire)].

  DURIF, Roger, 1989

• Histoire de Curis-au-Mont-d'Or en Lyonnais avec le dépouillement complet des délibérations municipales de la Révolution et de l'Empire. Tome I : Des origines à 1831. [Rhône].

  PEROUSE, G.-A., 1987

• Au sujet du couvent des Jacobins de Beaune. [Côte-d'Or].

  DELISSEY, Joseph, 1971

• Les courtiers gourmets de la ville de Beaune. [Côte-d'Or].

  DÉLISSEY, Joseph, 1962

• Archives départementales. Val-de-Marne. Délibérations des conseil municipaux microfilmés (1789-1940).

  Ouvrage collectif,, 1982

• Aspects de la vie sociale à travers les délibérations municipales : Poullan et Tréboul au XIXe siècle (à suivre). [Poullan-sur-Mer, Tréboul (Finistère)].

  TANNEAU, Yves, 1982

• Registre de délibérations du conseil de ville de Châlons-en-Champagne (1417-1421).

  GUIBERT (édité par), Sylvette, 2001

• Conclusions autour de certaines manières d'aviser.

  RIGAUDIÈRE, Albert, 2010

• Les pratiques délibératives dans la ville médiévale.

  GALLO, Alexandra, 2014

• [D'après Romain Rouault]; Un document exceptionnel : le registre illustré des délibérations municipales de Salon-de-Provence (1942-1951). [Bouches-du-Rhône].

  GUILLON, Jean-Marie, 2013

• Aspects de vie sociale à travers les délibérations municipales : Ploaré et Le Juch au XIXe siècle. [Finistère].

  TANNEAU, Yves, 1978

• Crise municipale de 1782 à 1790 et délibérations municipales de 1800 à 1835 à Mirepoix (Ariège).

  OLIVE, Joseph, 1977

• Aspects de la vile locale à travers les délibérations municipales. Pouldergat au XIXe siècle. [Finistère].

  TANNEAU, Yves, 1977

• Consulter, délibérer, décider. Donner son avis au Moyen Âge (France-Espagne, VIIe-XVIe siècle).

  CHARAGEAT, Martine, 2010

• Les premières délibérations des conseil de la ville de Nice en 1454-1457. [Alpes-Maritimes].

  DUBERC, Joseph-Antoine, 1965

• Approche de la ville de Salins sous le principat de Philippe le Bon (1430-1460), d'après les comptes de fortifications et les délibérations municipales. [Jura].

  ROBERT, Séverine, 2001

• Le clergé sous la Révolution : en feuilletant le registre des délibérations de Maussac [Corrèze].

  CHILART, Y., 1960

• Registres des délibérations du bureau de la ville de Paris. T. XIX (1624-1628).

  CLÉMENCET, S., 1959

• Le contrôle de la validité des délibérations des communautés d'habitants dans la seconde moitié du XVIIIe siècle.

  MESTRE, Jean-Louis, 2002

• Documents sur la ville de Millau [Aveyron]. Mémorial des privilèges, livres de comptes des consuls boursiers, délibérations communales (XIe-XVIe siècles).

  ARTIÈRES, Jules, 1930

• Registre des délibérations du Conseil de ville de Châlons-en-Champagne [Marne], 1417-1421.

  GUILBERT (sous la dir. de), Sylvette, 2001