Délibérations communales et municipales
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Registres de délibérations du corps de ville de Poitiers. Tome I, de Jean de Berry à Charles VII. n° 1, 2 et 3 (1412-1448). Tome II, de Charles VII à Louis XI (1449-1466), n° 4 et 5. Tome II, règne de Louis XI (1466-1471), n° 5 et 6. Tome IV, règne de Louis XI (1471-1482), n° 7. [Vienne].
FAVREAU, Robert (édité par), 2014-2016 -
Les délibérations de la commune du Buis sous la Révolution, d'après ses archives. [Buis-les-Baronnies (Drôme)].
VARLET, Pierre, 1992 -
La vie quotidienne à Amou en 1794 d'après les délibération sud conseil général de la commune. [Landes].
GASTELLOU,, 1991 -
La Révolution à travers le registre de délibérations d'une petite commune. [Saint-Julien-de-Fix, Fix-Saint-Geneys (Haute-Loire)].
DURIF, Roger, 1989 -
Histoire de Curis-au-Mont-d'Or en Lyonnais avec le dépouillement complet des délibérations municipales de la Révolution et de l'Empire. Tome I : Des origines à 1831. [Rhône].
PEROUSE, G.-A., 1987 -
Au sujet du couvent des Jacobins de Beaune. [Côte-d'Or].
DELISSEY, Joseph, 1971 -
Les courtiers gourmets de la ville de Beaune. [Côte-d'Or].
DÉLISSEY, Joseph, 1962 -
Archives départementales. Val-de-Marne. Délibérations des conseil municipaux microfilmés (1789-1940).
Ouvrage collectif,, 1982 -
Aspects de la vie sociale à travers les délibérations municipales : Poullan et Tréboul au XIXe siècle (à suivre). [Poullan-sur-Mer, Tréboul (Finistère)].
TANNEAU, Yves, 1982 -
Registre de délibérations du conseil de ville de Châlons-en-Champagne (1417-1421).
GUIBERT (édité par), Sylvette, 2001 -
Conclusions autour de certaines manières d'aviser.
RIGAUDIÈRE, Albert, 2010 -
Les pratiques délibératives dans la ville médiévale.
GALLO, Alexandra, 2014 -
[D'après Romain Rouault]; Un document exceptionnel : le registre illustré des délibérations municipales de Salon-de-Provence (1942-1951). [Bouches-du-Rhône].
GUILLON, Jean-Marie, 2013 -
Aspects de vie sociale à travers les délibérations municipales : Ploaré et Le Juch au XIXe siècle. [Finistère].
TANNEAU, Yves, 1978 -
Crise municipale de 1782 à 1790 et délibérations municipales de 1800 à 1835 à Mirepoix (Ariège).
OLIVE, Joseph, 1977 -
Aspects de la vile locale à travers les délibérations municipales. Pouldergat au XIXe siècle. [Finistère].
TANNEAU, Yves, 1977 -
Consulter, délibérer, décider. Donner son avis au Moyen Âge (France-Espagne, VIIe-XVIe siècle).
CHARAGEAT, Martine, 2010 -
Les premières délibérations des conseil de la ville de Nice en 1454-1457. [Alpes-Maritimes].
DUBERC, Joseph-Antoine, 1965 -
Approche de la ville de Salins sous le principat de Philippe le Bon (1430-1460), d'après les comptes de fortifications et les délibérations municipales. [Jura].
ROBERT, Séverine, 2001 -
Le clergé sous la Révolution : en feuilletant le registre des délibérations de Maussac [Corrèze].
CHILART, Y., 1960 -
Registres des délibérations du bureau de la ville de Paris. T. XIX (1624-1628).
CLÉMENCET, S., 1959 -
Le contrôle de la validité des délibérations des communautés d'habitants dans la seconde moitié du XVIIIe siècle.
MESTRE, Jean-Louis, 2002 -
Documents sur la ville de Millau [Aveyron]. Mémorial des privilèges, livres de comptes des consuls boursiers, délibérations communales (XIe-XVIe siècles).
ARTIÈRES, Jules, 1930 -
Registre des délibérations du Conseil de ville de Châlons-en-Champagne [Marne], 1417-1421.
GUILBERT (sous la dir. de), Sylvette, 2001