Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le crime de faux en droit romano-canonique médiéval. Doctrine et pratiques (XIIe-XVe siècle). [Thèse].

  MIMOUNI, Alexandre, 2023

• Les statuts et coutumes de la ville de Montréjeau (Haute-Garonne).

  LASSUS, M. de, 1997

• Lignage et communauté familiale dans les statuts corses au Moyen Âge.

  LECA, Antoine, 1992

• Le <i>jus sanguinis</i> dans le droit familial : l'exemple des statuts corses au Moyen Âge.

  LECA, Antoine, 1992

• Le Prince, la Ville et la Loi : contribution à l'étude de la norme écrite à partit des statuts de Nice (XIIe-XVe siècles).

  BOTTIN, Henri-Louis, 2008

• "Faire bans, édicts et statuz". Légiférer dans la ville médiévale : sources, objets et acteurs de l'activité législative communale en Occident (ca. 1200-1550)<

  CAUCHIES, Jean-Marie, 2001

• Réglementation urbaine et <i>législation d'État</i> dans les villes du Midi français aux XIIIe et XIVe siècles.

  RIGAUDIÈRE, Albert, 1998

• L'influence du droit savant sur la réglementation du droit des successions dans les statuts des communautés urbaines au XIVe et au début du XVe siècle en territoire slovène. [Slovénie].

  KAMBIC, M., 2007

• Le statut de Tartas [Landes].

  CHAUTON, Charles de, 1961

• Les statuts de Villeneuve-les-Béziers [Hérault] en 1513.

  BEDARD, P.J., 1927