Statuts urbains
Item set
Items
-
Le crime de faux en droit romano-canonique médiéval. Doctrine et pratiques (XIIe-XVe siècle). [Thèse].
MIMOUNI, Alexandre, 2023 -
Les statuts et coutumes de la ville de Montréjeau (Haute-Garonne).
LASSUS, M. de, 1997 -
Lignage et communauté familiale dans les statuts corses au Moyen Âge.
LECA, Antoine, 1992 -
Le <i>jus sanguinis</i> dans le droit familial : l'exemple des statuts corses au Moyen Âge.
LECA, Antoine, 1992 -
Le Prince, la Ville et la Loi : contribution à l'étude de la norme écrite à partit des statuts de Nice (XIIe-XVe siècles).
BOTTIN, Henri-Louis, 2008 -
"Faire bans, édicts et statuz". Légiférer dans la ville médiévale : sources, objets et acteurs de l'activité législative communale en Occident (ca. 1200-1550)<
CAUCHIES, Jean-Marie, 2001 -
Réglementation urbaine et <i>législation d'État</i> dans les villes du Midi français aux XIIIe et XIVe siècles.
RIGAUDIÈRE, Albert, 1998 -
L'influence du droit savant sur la réglementation du droit des successions dans les statuts des communautés urbaines au XIVe et au début du XVe siècle en territoire slovène. [Slovénie].
KAMBIC, M., 2007 -
Le statut de Tartas [Landes].
CHAUTON, Charles de, 1961 -
Les statuts de Villeneuve-les-Béziers [Hérault] en 1513.
BEDARD, P.J., 1927