Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Voisins, voisines et voisinage à la fin du XVIIIe siècle : le cas lyonnais (1776-1790). [Rhône]. [Thèse].

  VACHER, Marc, 2002

• Vivre son voisin au village : les conflits de voisinage dans les campagne du Rhône (1790-1958). [Thèse].

  CAPPEAU, Arnaud, 2004

• Du bruit dans la rue : problèmes de voisinage et de sécurité à Auxerre au XIXe siècle. [Yonne].

  DESAIVE, Jean-Paul, 2004

• Les conflits de voisinage dans les campagnes environnantes de Dijon dans la seconde moitié du XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].

  HERBETTE, Sabine, 2003

• Troubles nocturnes à Louhans au début du XVIIIe siècle. [Saône-et-Loire].

  MICHELIN, Robert, 1982

• Le voisinage dans l'espace parisien à la fin du Moyen Âge : bilan d'une enquête.

  LE MARESQUIER-KESTELOOT, Yvonne-Hélène, 1998

• Les conflits de voisinage à la campagne (1800-1914). Propositions pour une histoire au ras du sol.

  CAPPEAU, Arnaud, 2000

• Justice de paix et justiciables au XIXe siècle. Regards croisés sur les conflits de voisinage de deux cantons du Rhône.

  CAPPEAU, Arnauld, 2006

• <i>Mos gallicus</i> et <i>mos germanicus</i> de la résistance pour partie victorieuse de la copropriété <i>pro divisio</i> face à la copropriété <i>pro indivisio</i> dans le droit de voisinage.

  PIOTET, Denis, 2012

• Un conflit de voisinage devant le Parlement de Paris au XVe siècle.

  LE MARESQUIER-KESTELOOT, Yvonne-Hélène, 2010

• Conflits et relations de voisinage dans les campagnes du Rhône au XIXe siècle. [Ouvrage].

  CAPPEAU, Arnauld, 2010

• Les lois rurales de la France.

  FOURNEL, Jean-François, 1820

• Des servitudes légales régies par le code Napoléon de la mitoyenneté et des différents droits qui se rapportent.

  BLANCHARD, Charles-Edmond, 1864

• Code Perrin ou dictionnaire des constructions et de la contiguïté : législation complète des servitudes et du voisinage.

  PERRIN, Louis, 1911

• Traité des actions possessoires du bornage et des autres droits de voisinage : relatifs aux plantations, aux constructions, à l'élagage des arbres et des haies, aux ouvrages des fosses et canaux.

  CURASSON, Jacques, 1842

• Traité du voisinage considéré dans ses rapports avec l'ordre judiciaire. [2 volumes].

  FOURNEL, Jean-François, 1800

• Droit de la propriété et trouble du voisinage. Application du code sarde par le tribunal de première instance de Nice après 1860.

  IGNACE, Mélanie, 2012

• Responsabilité et obligations coutumières dans les rapports de voisinage.

  BLAISE, Jean-Bernard, 1965

• Les solidarités juridiques de voisinage, de l'ancien droit à la codification.

  DAVID, Jacqueline, 1994

• Voisins, voisines, voisinage : les cultures du face-à-face à Lyon à la veille de la Révolution. [Rhône]. [Ouvrage].

  VACHER, Marc, 2007

• Les usages communautaires en matière d'habitat. Le cas lorrain d'après les coutumes (XVIe-XVIIIe s.).

  COUDERT, Jean, 1981

• Aspects du voisinage rural à Rome et en droit positif.

  GARCÍA-SÁNCHEZ, Justo, 2006