Troubles du voisinage - Conflits de voisinage
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Voisins, voisines et voisinage à la fin du XVIIIe siècle : le cas lyonnais (1776-1790). [Rhône]. [Thèse].
VACHER, Marc, 2002 -
Vivre son voisin au village : les conflits de voisinage dans les campagne du Rhône (1790-1958). [Thèse].
CAPPEAU, Arnaud, 2004 -
Du bruit dans la rue : problèmes de voisinage et de sécurité à Auxerre au XIXe siècle. [Yonne].
DESAIVE, Jean-Paul, 2004 -
Les conflits de voisinage dans les campagnes environnantes de Dijon dans la seconde moitié du XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].
HERBETTE, Sabine, 2003 -
Troubles nocturnes à Louhans au début du XVIIIe siècle. [Saône-et-Loire].
MICHELIN, Robert, 1982 -
Le voisinage dans l'espace parisien à la fin du Moyen Âge : bilan d'une enquête.
LE MARESQUIER-KESTELOOT, Yvonne-Hélène, 1998 -
Les conflits de voisinage à la campagne (1800-1914). Propositions pour une histoire au ras du sol.
CAPPEAU, Arnaud, 2000 -
Justice de paix et justiciables au XIXe siècle. Regards croisés sur les conflits de voisinage de deux cantons du Rhône.
CAPPEAU, Arnauld, 2006 -
<i>Mos gallicus</i> et <i>mos germanicus</i> de la résistance pour partie victorieuse de la copropriété <i>pro divisio</i> face à la copropriété <i>pro indivisio</i> dans le droit de voisinage.
PIOTET, Denis, 2012 -
Un conflit de voisinage devant le Parlement de Paris au XVe siècle.
LE MARESQUIER-KESTELOOT, Yvonne-Hélène, 2010 -
Conflits et relations de voisinage dans les campagnes du Rhône au XIXe siècle. [Ouvrage].
CAPPEAU, Arnauld, 2010 -
Les lois rurales de la France.
FOURNEL, Jean-François, 1820 -
Des servitudes légales régies par le code Napoléon de la mitoyenneté et des différents droits qui se rapportent.
BLANCHARD, Charles-Edmond, 1864 -
Code Perrin ou dictionnaire des constructions et de la contiguïté : législation complète des servitudes et du voisinage.
PERRIN, Louis, 1911 -
Traité des actions possessoires du bornage et des autres droits de voisinage : relatifs aux plantations, aux constructions, à l'élagage des arbres et des haies, aux ouvrages des fosses et canaux.
CURASSON, Jacques, 1842 -
Traité du voisinage considéré dans ses rapports avec l'ordre judiciaire. [2 volumes].
FOURNEL, Jean-François, 1800 -
Droit de la propriété et trouble du voisinage. Application du code sarde par le tribunal de première instance de Nice après 1860.
IGNACE, Mélanie, 2012 -
Responsabilité et obligations coutumières dans les rapports de voisinage.
BLAISE, Jean-Bernard, 1965 -
Les solidarités juridiques de voisinage, de l'ancien droit à la codification.
DAVID, Jacqueline, 1994 -
Voisins, voisines, voisinage : les cultures du face-à-face à Lyon à la veille de la Révolution. [Rhône]. [Ouvrage].
VACHER, Marc, 2007 -
Les usages communautaires en matière d'habitat. Le cas lorrain d'après les coutumes (XVIe-XVIIIe s.).
COUDERT, Jean, 1981 -
Aspects du voisinage rural à Rome et en droit positif.
GARCÍA-SÁNCHEZ, Justo, 2006