Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La question préparatoire dans les Pays-Bas-Français : législation française et usages flamands (1679-1790).

  LE MARC'HADOUR, Tanguy, 2002

• Histoire, mémoire et droit : Les usages juridiques du passé

  MACAYA LIZANO, Ariana, 2015

• De la coutume et des usages dans la doctrine commerciale française à la fin du XIXe siècle et au début du XXe siècle.

  GARNIER, Florent, 2012

• Actes de notoriété, coutume et usage dans l'Ancien Régime.

  MOREAU-DAVID, Jacqueline, 2007

• Les peines arbitraires du XIIIe au XVIIIe siècle (Doctrines savantes et usages français).

  SCHNAPPER, Bernard, 1973

• À propos du régime matrimonial dijonnais et de son usage au XIVe siècle. [Dijon, Côte-d'Or].

  PETITJEAN, Michel, 1982

• Les usages juridiques locaux dans le parc régional des Causses du Quercy.

  CALMON, Philippe, 2008

• Le conseil souverain de Roussillon, gardien de l'ordonnance de 1670.

  ASTAING, Antoine, 1996