Usages juridiques
Item set
Items
-
La question préparatoire dans les Pays-Bas-Français : législation française et usages flamands (1679-1790).
LE MARC'HADOUR, Tanguy, 2002 -
Histoire, mémoire et droit : Les usages juridiques du passé
MACAYA LIZANO, Ariana, 2015 -
De la coutume et des usages dans la doctrine commerciale française à la fin du XIXe siècle et au début du XXe siècle.
GARNIER, Florent, 2012 -
Actes de notoriété, coutume et usage dans l'Ancien Régime.
MOREAU-DAVID, Jacqueline, 2007 -
Les peines arbitraires du XIIIe au XVIIIe siècle (Doctrines savantes et usages français).
SCHNAPPER, Bernard, 1973 -
À propos du régime matrimonial dijonnais et de son usage au XIVe siècle. [Dijon, Côte-d'Or].
PETITJEAN, Michel, 1982 -
Les usages juridiques locaux dans le parc régional des Causses du Quercy.
CALMON, Philippe, 2008 -
Le conseil souverain de Roussillon, gardien de l'ordonnance de 1670.
ASTAING, Antoine, 1996