Révision (procès ou procédure de)
Collection
Contenus
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Jean Bréhal : inquisiteur d'exception ou inquisiteur exemplaire de la fin du Moyen Age. [Thèse].
SILVESTRE, Laurence, 2017 -
La révision des procès dans la France du XIXe siècle.
FARCY, Jean-Claude, 1994 -
Les fusillés pour l'exemple (1914-1916) et la campagne des procès en révision (1921-1934).
BASTIER, Jean, 1998 -
Révision (Recours - Réexamen - Décision judiciare - Erreur judiciaire - Réparation - Cour européenne des Droits de l'Homme).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Erreur judiciaire (Innocence - Révision - Indemnisation).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Notice : Lettres de grâce, lettres de justice (+ biblio.).
LAINGUI, André, 2005