Révision (procès ou procédure de révision des procès)
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La procédure de révision dans le Code d'instruction criminelle.
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2009 -
Une procédure d'exception : la loi de révision du 3 septembre 1792.
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2012 -
La Résistance entre justice et politique : le contentieux de l'acte légitime devant les chambres de révision (1943-1953). [Thèse].
DUPAS, Nolwenn, 2023 -
Au travers des révisions de procès de bagnards : les mutations du système judiciaire de 1771 à 1794.
LEOST, Isabelle, 2011 -
Jean Bréhal : inquisiteur d'exception ou inquisiteur exemplaire de la fin du Moyen Age. [Thèse].
SILVESTRE, Laurence, 2017 -
La révision des procès dans la France du XIXe siècle.
FARCY, Jean-Claude, 1994 -
Les fusillés pour l'exemple (1914-1916) et la campagne des procès en révision (1921-1934).
BASTIER, Jean, 1998 -
Révision (Recours - Réexamen - Décision judiciare - Erreur judiciaire - Réparation - Cour européenne des Droits de l'Homme).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Erreur judiciaire (Innocence - Révision - Indemnisation).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Notice : Lettres de grâce, lettres de justice (+ biblio.).
LAINGUI, André, 2005