Autorité de la chose jugée
Collection
Contenus
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La réprobation des jugements dans les comptes-rendus de sessions d'assises par les présidents d'assises au début du XIXe siècle : une remise en cause de l'autorité de la chose jugée ?
BERGER, Virginie, 2004 -
L’autorité de la chose jugée, présomption légale de vérité.
YAHIA CHERIF, Sofiane, 2020 -
Un conflit des interprétations ? Vérité judiciaire et expertise médicale (XIIIe-XIVe siècles). Remarques sur le statut et les effets de la parole médicale chez Jacques de Beauvoir, Guillaume Durand, Bartole et Balde.
LEVELEUX-TEIXEIRA, Corinne, 2020 -
La chose jugée dans l’ancien droit français : le Code Civil, héritier des juristes de l'Ancien Régime.
GAURIER, Dominique, 1995 -
On ne peut que présumer la vérité : l'autorité de la chose jugée.
KANAYAMA, Naoki, 2001 -
<i>Non bis in idem</i> (Autorité de la chose jugée - Principe fondamental).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Questions sur la contribution des arrêtistes à l'autorité de la chose jugée en matière pénale aux XVIe et XVIIe siècles.
SAPHORE, Céline, 2004