Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• 1859 et 1879-1880 : deux amnisties.

  GACON, Stéphane, 2008

• La loi d’amnistie du 2 janvier 1816 : volonté d’apaisement, mémoire de violence.

  DAUPHIN, Noëlle, 2008

• Les amnisties de la guerre d'Algérie (1962-1982).

  GACON, Stéphane, 2005

• L'amnistie en France : histoire et pratiques.

  GACON, Stéphane, 2003

• Briser la guillotine. Une amnistie thermidorienne.

  BACZKO, Bronislaw, 2004

• Une histoire politique de l'amnistie.

  WAHNICH (sous la dir. de), Sophie, 2007

• La grâce du roi. Les lettres de clémence de la Grande Chancellerie au XVIIIe siècle.

  ABAD, Reynald, 2011

• Amnistie (Suppression - Absolution - Infractions - Peines);

  JEANCLOS, Yves, 2011