Immeubles (biens)
Collection
Contenus
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L'article 516 du <i>Code civil</i> et la distinction des meubles et des immeubles.
GOUNON, Stéphane, 2006 -
Le livre du Vaillant des habitants de Luyon [Rhône] en 1388. Estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille.
PHILIPON, E., 1927 -
Essai sur la fortune immobilière de l'abbaye cistercienne de Marmoutier [Bas-Rhin] aux Xe et XIe siècles.
PERRIN, Charles-Edmond, 1935 -
Notice : Immeubles.
MARION, Marcel, 2005 -
Les expressions juridiques du patrimoine de l'abbaye de Montier-en-Der [Haute-Marne] du IXe au XIIIe siècle
GAY, Jean, 2000 -
Au sujet des origines du contrat de location d'immeuble dans le Comté de Bourgogne (XIIIe-XVe siècle).
GAY, Jean, 1990 -
Notice "Biens".
PATAULT, Anne-Marie, 2003 -
Propos historique sur la nature juridique du navire.
PHILIP-STEPHAN, Alexandra, 2005 -
Le vol d'animaux en droit pénal française de l'Ancien Régime à nos jours.
BIEHN, Chantal, 2005 -
A propos d'un acte de vente immobilière passé au XIVe siècle, selon les us et coutumes de France.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1999 -
Quelques textes relatifs au principe d'inaliénabilité des immeubles et à ses exceptions au Moyen-Âge.
CASTALDO, André, 2003 -
La copropriété des immeubles bâtis dans la jurisprudence et la doctrine du XIXe siècle.
ORTOLANI, Marc, 2000