Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les contrats dans le très ancien droit des Pays-Bas méridionaux : étude du droit contractuel de l’an 1000 à 1300. [Thèse].

  CREMERS, Thiébald, 2017

• Les créances privilégiées des nourrices d'enfants confiés par leurs parents au XIXe siècle

  VIDAL, Michel, 2020

• Les sûretés personnelles en Bourgogne aux XIe, XIIe, XIIIe siècles.

  CHEVALIER, Claude, 1960

• Esquisse d'une histoire comparés des sûretés personnelles, essai de synthèse générale.

  GILISSEN, John, 1974

• Les sûretés personnelles en Normandie.

  YVER, Jean, 1971

• Le cautionnement en Gaule dans le droit franc et burgonde.

  VANDENBOSSCHE, André, 1971

• Les sûretés personnelles dans la France centrale au Moyen Âge.

  TIMBAL, Pierre-Clément, 1971

• Les sûretés personnelles dans les Pays-Bas méridionaux du XIe au XVIIIe siècle. [Belgique].

  GODDING, Philippe, 1971

• Les sûretés personnelles en France.

  TERRÉ, François, 1969

• Les sûretés personnelles.

  Sûretés personnelles,, 1971

• L'évolution du régime des sûretés personnelles dans les anciens Pays-Bas méridionaux, du XIe au XIIIe siècle. [Résumé de communication].

  GODDING, Philippe, 1963

• Le rôle des sûretés personnelles en procédure d'après les sources suisse du Moyen Âge.

  POUDRET, Jean-François, 1964

• Les sûretés personnelles d'après les sources suisses du Moyen Âge.

  POUDRET, Jean-François, 1971

• Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne pendant le Moyen Âge (1100-1450).

  GAY, Jean, 1971

• Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté avant la rédaction des coutumes (1100-1450).

  GAY, Jean, 1964

• Les sûretés personnelles en Lorraine du XIIIe siècle à la fin du Moyen Âge.

  COUDERT, Jean, 1971

• Recherche sur les sûretés personnelles. Le cautionnement personnel en Lorraine du XIIIe siècle à la fin du Moyen Âge.

  COUDERT, Jean, 1964

• La République des Athéniens, État de droit et de justice. Le témoignage de Démosthène.

  VLACHOS, Georges, 1993