Sûretés personnelles
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Les contrats dans le très ancien droit des Pays-Bas méridionaux : étude du droit contractuel de l’an 1000 à 1300. [Thèse].
CREMERS, Thiébald, 2017 -
Les créances privilégiées des nourrices d'enfants confiés par leurs parents au XIXe siècle
VIDAL, Michel, 2020 -
Les sûretés personnelles en Bourgogne aux XIe, XIIe, XIIIe siècles.
CHEVALIER, Claude, 1960 -
Esquisse d'une histoire comparés des sûretés personnelles, essai de synthèse générale.
GILISSEN, John, 1974 -
Les sûretés personnelles en Normandie.
YVER, Jean, 1971 -
Le cautionnement en Gaule dans le droit franc et burgonde.
VANDENBOSSCHE, André, 1971 -
Les sûretés personnelles dans la France centrale au Moyen Âge.
TIMBAL, Pierre-Clément, 1971 -
Les sûretés personnelles dans les Pays-Bas méridionaux du XIe au XVIIIe siècle. [Belgique].
GODDING, Philippe, 1971 -
Les sûretés personnelles en France.
TERRÉ, François, 1969 -
Les sûretés personnelles.
Sûretés personnelles,, 1971 -
L'évolution du régime des sûretés personnelles dans les anciens Pays-Bas méridionaux, du XIe au XIIIe siècle. [Résumé de communication].
GODDING, Philippe, 1963 -
Le rôle des sûretés personnelles en procédure d'après les sources suisse du Moyen Âge.
POUDRET, Jean-François, 1964 -
Les sûretés personnelles d'après les sources suisses du Moyen Âge.
POUDRET, Jean-François, 1971 -
Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne pendant le Moyen Âge (1100-1450).
GAY, Jean, 1971 -
Sûretés personnelles et obligation pécuniaire en Franche-Comté avant la rédaction des coutumes (1100-1450).
GAY, Jean, 1964 -
Les sûretés personnelles en Lorraine du XIIIe siècle à la fin du Moyen Âge.
COUDERT, Jean, 1971 -
Recherche sur les sûretés personnelles. Le cautionnement personnel en Lorraine du XIIIe siècle à la fin du Moyen Âge.
COUDERT, Jean, 1964 -
La République des Athéniens, État de droit et de justice. Le témoignage de Démosthène.
VLACHOS, Georges, 1993