Justices de paix - Juges de paix
Collection
Contenus
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Une montagne en conflit. Société et violences en Queyras au XIXe siècle. [Hautes-Alpes].
CAPPEAU, Arnauld, 2001 -
Les procédures de conciliation mises en place par la Constituante aux tribunaux de paix et de famille de Figeac (Lot) au cours des premières années de la Révolution.
CALMON, Philippe, 1992 -
Le juge de paix du canton de Cuire-la-Croix-Rousse en 1791. [Rhône].
CALLY, V., 2014 -
Les juges de paix du département de Maine-et-Loire (1791-1848).
BROCHARD, Christian, 1994 -
Des fonctions des juges de paix en matière civile non contentieuse.
BOUSQUET, A., 1913 -
La justice de paix de Magny à la fin du XVIIIe siècle. [Magny-en-Vexin (Val-d'Oise)].
BOURRUT, Abel, 1904 -
Théorie de la procédure civile : de la justice de paix (compétence et procédure civile).
BOURBEAU, Olivier, 1863 -
Les réformes judiciaires. Nouvelle organisation de la magistrature, suppression des justices de paix, liberté de la représentation en justice, promptes décisions, frais réduits.
BITSCH, Adolphe, 1894 -
Dictonnaire des juges de paix et de police.
BIOCHE, Charles-Jules-Armand, 1867 -
Des juges de paix en France. Ce qu'ils sont, ce qu'ils devraient être.
BILLON, Camille, 1824 -
Guide du juge de paix et du ministère public à l'audience de simple police.
BILLAUD, F., 1911 -
Guide des candidats aux fonctions de juge de paix.
BERNARD, Robert, 1948 -
Manuel d'examen des candidats aux greffes de justice de paix et de simple police.
BERNARD, Robert, 1951 -
Le ministère public près les tribunaux de simple police des cantons ruraux.
BELLEVOYE, M., 1941 -
La justice de paix de Saint-Georges-les-Baillargeaux de 1860 à 1865. Aspects sociologiques et juridiques. [Vienne].
BEAULIEU, Vincent, 1996 -
La justice de paix du canton de Saint-Laurent-de-Chamousset dans la deuxième moitié du XIXe siècle. [Rhône].
BAYARD, Françoise, 1998 -
De la justice de paix.
BAUDRY, J.-B., 1858 -
Notes sur les matières civiles et de police de la compétence des juges de paix.
BARD-Guyot, E., 1837 -
Le juge de paix : recueil de jurisprudence civile et de police.
AUGIER, Victor, 1835 -
Étude critique sur les justices de paix
AUGÉ, F., 1900 -
Le serment des greffiers de justice de paix et de simple police.
ARBINET, S., 1891 -
La justice de paix de Trélon de 1790 à 1804. [Nord].
ZDUNIAK, Christophe, 2001 -
<i>Ars judicandi</i> ou <i>ars inveniendi</i> ? Logique judiciaire de la justice de paix révolutionnaire (1792-1794).
ZANDER, Hartwig, 1995 -
La justice de paix de Saint-Amand : société et famille sous la Révolution française. [Saint-Amand-les-Eaux (Nord)].
VERHAGUE, Nicolas, 2003 -
La justice de paix dans l'arrondissement de Beaune (1852-1917). [Côte-d'Or].
VANDROUX, Karine, 1997