Justices de paix - Juges de paix
Collection
Contenus
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La justice de paix en France et en Italie, essai de législation comparée.
FAY, E., 1873 -
La réforme des justices de paix.
FABRY, Henry, 1908 -
Le bicentenaire oublié du juge de paix.
ESTOUP, Pierre, 1990 -
Manuel criminel des juges de paix considérés comme officiers de police judiciaire auxiliaires du procureur de la République et comme délégués du juge d'instruction.
DUVERGER, François, 1876 -
Les actes de la justice de paix. Témoignage pour l'histoire de la Révolution ? Un exemple, l'individu dans le canton d'Ébreuil. [Allier].
DURAND-COQUARD, Claude, 1992 -
Le juge de paix magistrat familial.
DOR, Maurice, 1937 -
Tarifs des frais en justice de paix.
DESREUMEAUX, Charles-Robert-Bernard, 2014 -
L'archiviste, l'historien et le juge de paix.
DELSALLE, Paul, 1982 -
Le juge de paix eest mort. Vive le juge de paix !
DELMAS SAINT-HILAIRE, Jean-Pierre, 1963 -
Les juges de paix depuis la Révolution française.
DELAIGUE, Philippe, 1995 -
Étude critique sur l'organisation des justices de paix.
MONTRICHARD, A. de, 1898 -
Le juge de paix et l'évolution du droit.
BOCK, A. de, 1953 -
Justice et Révolution en Val-de-Marne. les tribunaux civils de Sucy-en-Brie et Ormesson, de l'Ancien Régime au Directoire (1782-an VI).
DAUMAS, Philippe, 1990 -
Considérations et observations sur l'état actuel des justice de paix en France.
CUISINIER-DELISLE, J.-L., 1841 -
Société rurale et Révolution : essai d'analyse à partir des actes de la justice de paix d'un canton de l'Allier de 1791 à 1798.
COQUARD, Claude, 1992 -
Société rurale et Révolution : l'apport des actes de la justice de paix de l'Allier (1791-fin de l'an VI).
COQUARD, Claude, 1999 -
La justice de paix, un pouvoir local nouveau : éléments de recherche à travers l'exemple de deux cantons de l'Allier.
COQUARD, Claude, 1995 -
Une pratique électorale inédite : les juges de paix et leurs auxiliaires de justice en 1790 et 1792 dans le département de l'Allier.
COQUARD, Claude, 1996 -
Le juge de paix.
COLLAS, Louis, 1881 -
Le bureau de paix et de conciliation du district de Tours (1791-1792). [Indre-et-Loire].
COGNAULT, Jérôme, 1990 -
Étude sociologique des décisions d'un juge de paix en Ardèche (1830-1840). Leur contribution à une connaissance spécifique du milieu des justidicables et du juge.
CLAVIÈRE-SCHIELE, Catherine, 1992 -
Tableau général de la nouvelle division de la France en département, arrondissements communaux et justices de paix, d'après les lois des 28 pluviôse an 8 et 8 pluviôse an 9.....
CHANLAIRE, Pierre-Grégoire, 1802 -
Manuel du juge de paix et du justiciable de la justice de paix.
CÈRE, Paul, 1854 -
Le droit français dans ses rapports avec la juridiction des justices de paix.
CARRÉ, Guillaume-Julien, 1883 -
Une montagne en conflit. Société et violences en Queyras au XIXe siècle. [Hautes-Alpes].
CAPPEAU, Arnauld, 2001