Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Cours de droit rural ou conférences villageoises dans lesquelles un juge de paix explique méthodiquement, et sons forme récréative, aux habitants de son canton, les lois.

  GUICHARD, Auguste-Charles, 1826

• Manuel technique de la justice de paix.

  GUÉRARD, Henry, 1958

• Manuel-formulaire de la répression des délits d'audience en justice de paix.

  GUÉNARD, Gabriel, 1897

• La médiation pénale : une nouvelle justice de paix.

  GROBOST, Stéphane, 1995

• La justice de paix en France (1790-1870).

  GOURRIER, François, 2003

• Manuel d'examen des candidats aux greffes de justice de paix.

  GODARD, Émile, 1947

• Quel projet pour le métier de juge de paix ?

  GILLARDIN, J., 1990

• Nous, juge de paix. Un siècle d'histoire de la justice au quotidien dans le canton d'Ardente (Indre), 1820-1911.

  GÉRARD, Maurice, 1993

• Réalités économiques au prétoire : juifs et chrétiens devant la justice de paix de Marmoutier autour de 1820. [Bas-Rhin].

  GEHLER, Léon, 1987

• Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant les conseils de prud'hommes. Tome neuvième. Tables générales.

  GARSONNET, Eugène, 1925

• Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant les conseils de prud'hommes : cinquième partie. Procédures spéciales.

  GARSONNET, Eugène, 1925

• Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant les conseils de prud'hommes : troisième partie. Voies d'exécution II et saisie immobilière, ordre et contribution.

  GARSONNET, Eugène, 1914

• Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant les conseils de prud'hommes. IV. 3e partie, voies d'exécution. Saisies mobilières, saisie immobilière.

  GARSONNET, Eugène, 1913

• Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant les conseils de prud'hommes : tome 1, première partie : organisation judiciaire et compétence.

  GARSONNET, Eugène, 1912

• Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant les conseils de prud'hommes : deuxième partie. Procédure en première instance.

  GARSONNET, Eugène, 1912

• La justice de paix du canton nord d'Aurillac pendant un siècle. [Cantal].

  GARNIER, Henri, 1891

• Justice et sociétés rurales. Alcades de la Hermandad et juge de paix à Buenos-Aires (XVIIIe-XIXe siècles). [Argentine].

  GARAVAGLIA, Juan-Carlos, 1999

• Montignac et son juge de paix Joseph Joubert en 1791-1792. [Dordogne].

  FOURNIAU, Paulette, 1994

• L'expérience d'une justice au quotidien : comment être juge (de paix) et conciliateur ?

  FORTUNET, Françoise, 1987

• Étude historique et critique du tribunal cantonal. [Thèse].

  FONBÉNÉ, J.-R., 1930

• De la compétence des juges de paix.

  HENRION de PANSEY, Pierre-Paul-Nicolas, 1827

• Le personnel des justices de paix dans l'Yonne pendant la Révolution (1790-1804)

  DELASELLE, N., 1992

• Les juges de paix du canton de Fraize : les jugements de police rendus entre 1823 et 1853. [Vosges].

  FERRY, François, 2003

• Notes sur les fonds des justices de paix (1790-1830) et sur les fonds des mairies (1791-1815) aux archives de Paris.

  FELKAY, Nicole, 1970

• Une aise à la généalogie montagnacoise (Hérault) : la justice de paix en l'an II. [Montagnac (Hérault)].

  FÉDIÈRE-GUIRAUDON, Chantal, 1994