Justices de paix - Juges de paix
Collection
Contenus
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L'archiviste, l'historien et le juge de paix.
DELSALLE, Paul, 1982 -
Le juge de paix eest mort. Vive le juge de paix !
DELMAS SAINT-HILAIRE, Jean-Pierre, 1963 -
Les juges de paix depuis la Révolution française.
DELAIGUE, Philippe, 1995 -
Étude critique sur l'organisation des justices de paix.
MONTRICHARD, A. de, 1898 -
Le juge de paix et l'évolution du droit.
BOCK, A. de, 1953 -
Justice et Révolution en Val-de-Marne. les tribunaux civils de Sucy-en-Brie et Ormesson, de l'Ancien Régime au Directoire (1782-an VI).
DAUMAS, Philippe, 1990 -
Considérations et observations sur l'état actuel des justice de paix en France.
CUISINIER-DELISLE, J.-L., 1841 -
Société rurale et Révolution : essai d'analyse à partir des actes de la justice de paix d'un canton de l'Allier de 1791 à 1798.
COQUARD, Claude, 1992 -
Société rurale et Révolution : l'apport des actes de la justice de paix de l'Allier (1791-fin de l'an VI).
COQUARD, Claude, 1999 -
La justice de paix, un pouvoir local nouveau : éléments de recherche à travers l'exemple de deux cantons de l'Allier.
COQUARD, Claude, 1995 -
Une pratique électorale inédite : les juges de paix et leurs auxiliaires de justice en 1790 et 1792 dans le département de l'Allier.
COQUARD, Claude, 1996 -
Le juge de paix.
COLLAS, Louis, 1881 -
Le bureau de paix et de conciliation du district de Tours (1791-1792). [Indre-et-Loire].
COGNAULT, Jérôme, 1990 -
Étude sociologique des décisions d'un juge de paix en Ardèche (1830-1840). Leur contribution à une connaissance spécifique du milieu des justidicables et du juge.
CLAVIÈRE-SCHIELE, Catherine, 1992 -
Tableau général de la nouvelle division de la France en département, arrondissements communaux et justices de paix, d'après les lois des 28 pluviôse an 8 et 8 pluviôse an 9.....
CHANLAIRE, Pierre-Grégoire, 1802 -
Manuel du juge de paix et du justiciable de la justice de paix.
CÈRE, Paul, 1854 -
Le droit français dans ses rapports avec la juridiction des justices de paix.
CARRÉ, Guillaume-Julien, 1883 -
Une montagne en conflit. Société et violences en Queyras au XIXe siècle. [Hautes-Alpes].
CAPPEAU, Arnauld, 2001 -
Les procédures de conciliation mises en place par la Constituante aux tribunaux de paix et de famille de Figeac (Lot) au cours des premières années de la Révolution.
CALMON, Philippe, 1992 -
Le juge de paix du canton de Cuire-la-Croix-Rousse en 1791. [Rhône].
CALLY, V., 2014 -
Les juges de paix du département de Maine-et-Loire (1791-1848).
BROCHARD, Christian, 1994 -
Des fonctions des juges de paix en matière civile non contentieuse.
BOUSQUET, A., 1913 -
La justice de paix de Magny à la fin du XVIIIe siècle. [Magny-en-Vexin (Val-d'Oise)].
BOURRUT, Abel, 1904 -
Théorie de la procédure civile : de la justice de paix (compétence et procédure civile).
BOURBEAU, Olivier, 1863 -
Les réformes judiciaires. Nouvelle organisation de la magistrature, suppression des justices de paix, liberté de la représentation en justice, promptes décisions, frais réduits.
BITSCH, Adolphe, 1894