Justices de paix - Juges de paix
Collection
Contenus
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Les débuts de la justice de paix dans le canton de Givors. [Rhône].
VALENTE, Fabien, 1997 -
Élections du premier juge de paix du canton de Saint-Palais (Pyrénées-Atlantiques, 4-10 janvier 1791), nouvelle géographie administrative du canton.
URRUTIBEHETY, Clément, 1992 -
La justice de paix dans le canton de Baccarat sous la Révolution (1790-an IV). [Meurthe-et-Moselle].
TIHA, Sabine, 1983 -
Les origines du juge de paix.
TEN RAA, Christiaan M. G., 1995 -
Les origines de la justice de paix et la République.
TEN RAA, Christiaan M. G., 1993 -
Comparaison historique entre la justice de paix sur le continent et la "justice of peace" en Angleterre.
TEN RAA, Christiaan M. G., 1987 -
Code pratique de la justice de paix ou traité théorique et pratique des attributions des juges de paix en matière civile. [2 volumes].
SÉGÉRAL, Alphonse, 1894 -
La justice de paix de Cancale [Ille-et-Vilaine], 1857-1935.
SALITOT, Michelle, 1990 -
Un tribunal éphémère : la justice de paix du canton de Désandans (1795-1801). [Doubs].
SAHLER, Léon, 1912 -
La justice de paix, traité théorique et pratique des attributions contentieuses et gracieuses des juges de paix. [2 volumes].
ROMANETTI, Gervais, 1954 -
Étude comparative des justices de paix anglaises et des premières justices françaises.
RIDEAU, Frédéric, 1995 -
Notaires et juges de paix dans le district de Dijon pendant la Révolution. [Côte-d'Or].
RICCI, Nathalie, 1994 -
L'évolution de la juridiction du juge de paix. [Thèse].
RENARD, Jean, 1950 -
De la règle que « le juge de l'action est le juge de l'exception » devant le juge de paix.
RAYNAL, Camille, 1939 -
Le rôle sociale du juge de paix (1875-1914).
POIRIER, Bénédicte, 1992 -
Répertoire numérique détaillé des justices de paix (1791-1958). [Vosges]. [2 tomes].
PETITDEMANGE (sous la dir. de), Annick, 2003 -
Les attributions prud'hommales du juge de paix. Canton de Beaupréau. [Maine-et-Loire].
PERETTI, Marc, 2001 -
Pétition pour le maintien du canton de la justice de paix à Combronde en 1801. [Puy-de-Dôme].
PARADIS, Olivier, 1990 -
Le juge de paix au temps de la Révolution. [Six cahiers de la justice de Monflanquin, Lot-et-Garonne, novembre 1791-mars 1802].
ODO, Georges, 1997 -
Justice de paix et sensibilités collectives (1790-1795) : Le Mans, canton de campagne. [Sarthe].
MORICELLY, William, 2017 -
Les débuts de la justice de paix à Clamecy (1790-1797). [Nièvre].
MILANDRE, Ch.-P., 1946 -
Le juge de paix.
MEUNIER, Henri, 1925 -
Notaires et juges de paix en Bresse louhannaise [Saône-et-Loire] au XIXe siècle.
MÉTROT, Franck, 1992 -
Notaires et juges de paix en Bresse louhannaise [Saône-et-Loire] au XIXe siècle.
MÉTROT, Franck, 1993 -
Le monde des juges de paix à Paris (1790-1838), présentation de thèse.
MÉTAIRIE, Guillaume, 1990