Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• De la procédure civile devant la justice de paix, traité sommaire et élémentaire par demandes et réponses, mis à la portée des étudiants en droit, suivi de formules d'actes et d'un appendice de lois.

  LOUIS-DÉLORD, Étienne, 1886

• Dictionnaire des justices de paix.

  LONCHAMPT, E., 1832

• Les juges de paix du département de la Dyle. An IV-1814. [Belgique].

  LOGIE, Jacques, 1998

• Les juges de paix du département de la Dyle sous le Directoire. [Belgique].

  LOGIE, Jacques, 1999

• Balzac et la justice de paix. Le monde judiciaire dans la littérature du XIXe siècle.

  LICHTLÉ, Michel, 1992

• Notice sur la justice de paix du canton de Celles. [Charente-Maritime].

  LÉVRIER, J., 1890

• Étude de la justice de paix dans les cantons d'Iffendic et de Montfort de 1790 à 1799 : justice, pouvoir et société au temps de la Révolution française. [Iffendic et Montfort-sur-Meu (Ille-et-Vilaine].

  LEGUÉRINEL, Karine, 1999

• Les juges de paix et l'instruction des homicides volontaires dans le ressort du tribunal criminel de Douai en l'an V et en l'an VI. [Nord].

  LE MARCH'HADOUR, Tanguy, 1992

• Le rôle du juge de paix dans la poursuite et l'instruction des homicides volontaires dans le ressort du tribunal criminel du Nord sou le directoire.

  LE MARCH'HADOUR, Tanguy, 1991

• L'affaire Nedelec ou le juge de paix de Fouesnant, jugé et guillotiné. [Finistère].

  LE FAOU-MACHAUX, Danielle, 2001

• Traité de la compétence générale des juges de paix (suivi d'un formulaire)

  LAY,, 1864

• Du problème de la tutelle des enfants naturels et du rôle du juge de paix en cette matière : étude théorique et pratique, projet de réforme.

  LATTE, Guy, 1944

• La justice de paix dans le canton de Legé [Loire-Atlantique].

  Anonyme, 1993

• Le juge de paix et la police judiciaire : nouveau manuel-formulaire avec les tarifs des frais de justice criminelle.

  JOUANNEAU, Auguste, 1910

• Les juges de paix élus sous la Révolution. Notes et documents inédits.

  JANVROT, Victor, 1883

• Les juges de paix élus sous la Révolution.

  JANVROT, Victor, 1883

• D'un projet de loi sur les justices de paix. Du traitement des juges de paix et des greffiers des justices de paix.

  JAY, J., 1844

• Le juge de paix et la répression des infractions douanières en Flandre et en Hollande, 1794-1815 : contribution à l'histoire du système continental napoléonien.

  HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1993

• Les juges de paix du Nord, garants des lois et règlements municipaux.

  HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1999

• La procédure de conciliation des juges de paix en Flandres et en Picardie.

  HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1992

• Le élections du juge de paix dans le département du Nord (1790-an XI).

  HUMBERT, Sylvie, 1997

• Le système continental, le juge de paix et les violations du blocus.

  HUMBERT, Sylvie, 1993

• Justice de paix et République en Flandres.

  HUMBERT, Sylvie, 1993

• Des apaiseurs aux juges de paix : une continuité en Flandre.

  HUMBERT, Sylvie, 1995

• Les juges de paix témoins de la mort.

  HESSE, Philippe-Jean, 1979