Justices de paix - Juges de paix
Collection
Contenus
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Code pratique de la justice de paix ou traité théorique et pratique des attributions des juges de paix en matière civile. [2 volumes].
SÉGÉRAL, Alphonse, 1894 -
La justice de paix de Cancale [Ille-et-Vilaine], 1857-1935.
SALITOT, Michelle, 1990 -
Un tribunal éphémère : la justice de paix du canton de Désandans (1795-1801). [Doubs].
SAHLER, Léon, 1912 -
La justice de paix, traité théorique et pratique des attributions contentieuses et gracieuses des juges de paix. [2 volumes].
ROMANETTI, Gervais, 1954 -
Étude comparative des justices de paix anglaises et des premières justices françaises.
RIDEAU, Frédéric, 1995 -
Notaires et juges de paix dans le district de Dijon pendant la Révolution. [Côte-d'Or].
RICCI, Nathalie, 1994 -
L'évolution de la juridiction du juge de paix. [Thèse].
RENARD, Jean, 1950 -
De la règle que « le juge de l'action est le juge de l'exception » devant le juge de paix.
RAYNAL, Camille, 1939 -
Le rôle sociale du juge de paix (1875-1914).
POIRIER, Bénédicte, 1992 -
Répertoire numérique détaillé des justices de paix (1791-1958). [Vosges]. [2 tomes].
PETITDEMANGE (sous la dir. de), Annick, 2003 -
Les attributions prud'hommales du juge de paix. Canton de Beaupréau. [Maine-et-Loire].
PERETTI, Marc, 2001 -
Pétition pour le maintien du canton de la justice de paix à Combronde en 1801. [Puy-de-Dôme].
PARADIS, Olivier, 1990 -
Le juge de paix au temps de la Révolution. [Six cahiers de la justice de Monflanquin, Lot-et-Garonne, novembre 1791-mars 1802].
ODO, Georges, 1997 -
Justice de paix et sensibilités collectives (1790-1795) : Le Mans, canton de campagne. [Sarthe].
MORICELLY, William, 2017 -
Les débuts de la justice de paix à Clamecy (1790-1797). [Nièvre].
MILANDRE, Ch.-P., 1946 -
Le juge de paix.
MEUNIER, Henri, 1925 -
Notaires et juges de paix en Bresse louhannaise [Saône-et-Loire] au XIXe siècle.
MÉTROT, Franck, 1992 -
Notaires et juges de paix en Bresse louhannaise [Saône-et-Loire] au XIXe siècle.
MÉTROT, Franck, 1993 -
Le monde des juges de paix à Paris (1790-1838), présentation de thèse.
MÉTAIRIE, Guillaume, 1990 -
Les justices de paix en France. Manuel pratique des juges de paix, précis raisonné et complet de leurs attribution judiciaires, extra-judiciaires, civiles, etc.
MATTIN, Georges, 1859 -
Un mot sur la réforme des justices de paix.
MARTIN, A.-L., 1884 -
Code de police judiciaire du juge de paix agissant comme auxiliaire du procureur de la République et délégué du juge d'instruction, renseignements pratiques et questions juridiques de droit pénale et d'instruction criminelle.
MARCY, Charles, 1906 -
De la justice de paix, de son administration et des devoirs de ses magistrats.
MAIRE, Ch., 1859 -
Les premiers juges de paix des Deux-Sèvres (1790-1810).
MAILLOT, Paul, 1953 -
De la procédure civile devant la justice de paix, traité sommaire et élémentaire par demandes et réponses, mis à la portée des étudiants en droit, suivi de formules d'actes et d'un appendice de lois.
LOUIS-DÉLORD, Étienne, 1886