Justices de paix - Juges de paix
Collection
Contenus
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Les juges de paix et l'instruction des homicides volontaires dans le ressort du tribunal criminel de Douai en l'an V et en l'an VI. [Nord].
LE MARCH'HADOUR, Tanguy, 1992 -
Le rôle du juge de paix dans la poursuite et l'instruction des homicides volontaires dans le ressort du tribunal criminel du Nord sou le directoire.
LE MARCH'HADOUR, Tanguy, 1991 -
L'affaire Nedelec ou le juge de paix de Fouesnant, jugé et guillotiné. [Finistère].
LE FAOU-MACHAUX, Danielle, 2001 -
Traité de la compétence générale des juges de paix (suivi d'un formulaire)
LAY,, 1864 -
Du problème de la tutelle des enfants naturels et du rôle du juge de paix en cette matière : étude théorique et pratique, projet de réforme.
LATTE, Guy, 1944 -
La justice de paix dans le canton de Legé [Loire-Atlantique].
Justices de paix,, 1993 -
Le juge de paix et la police judiciaire : nouveau manuel-formulaire avec les tarifs des frais de justice criminelle.
JOUANNEAU, Auguste, 1910 -
Les juges de paix élus sous la Révolution. Notes et documents inédits.
JANVROT, Victor, 1883 -
Les juges de paix élus sous la Révolution.
JANVROT, Victor, 1883 -
D'un projet de loi sur les justices de paix. Du traitement des juges de paix et des greffiers des justices de paix.
JAY, J., 1844 -
Le juge de paix et la répression des infractions douanières en Flandre et en Hollande, 1794-1815 : contribution à l'histoire du système continental napoléonien.
HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1993 -
Les juges de paix du Nord, garants des lois et règlements municipaux.
HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1999 -
La procédure de conciliation des juges de paix en Flandres et en Picardie.
HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1992 -
Le élections du juge de paix dans le département du Nord (1790-an XI).
HUMBERT, Sylvie, 1997 -
Le système continental, le juge de paix et les violations du blocus.
HUMBERT, Sylvie, 1993 -
Justice de paix et République en Flandres.
HUMBERT, Sylvie, 1993 -
Des apaiseurs aux juges de paix : une continuité en Flandres.
HUMBERT, Sylvie, 1995 -
Les juges de paix témoins de la mort.
HESSE, Philippe-Jean, 1979 -
Cours de droit rural ou conférences villageoises dans lesquelles un juge de paix explique méthodiquement, et sons forme récréative, aux habitants de son canton, les lois.
GUICHARD, Auguste-Charles, 1826 -
Manuel technique de la justice de paix.
GUÉRARD, Henry, 1958 -
Manuel-formulaire de la répression des délits d'audience en justice de paix.
GUÉNARD, Gabriel, 1897 -
La médiation pénale : une nouvelle justice de paix.
GROBOST, Stéphane, 1995 -
La justice de paix en France (1790-1870).
GOURRIER, François, 2003 -
Manuel d'examen des candidats aux greffes de justice de paix.
GODARD, Émile, 1947 -
Quel projet pour le métier de juge de paix ?
GILLARDIN, J., 1990