Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Manuel aide-mémoire de la justice de paix.

  VERDIER, François, 1947

• Les recours en cassation des jugements des juges de paix (1790-1803-1813). Un aspect de l'indépendance des juges de paix sous la Révolution.

  VAN HERREWEGHE, Vaast, 1995

• Les mandats de Merlin : le juge de paix et la police judiciaire dans le Nord (An III-an V).

  VAN DAPPEREN, Henric-Jan, 1993

• Le juge de paix, officier de police judiciaire : l'œil de la justice.

  VAN DAPPEREN, Henric-Jan, 1991

• Les débuts de la justice de paix dans le canton de Givors. [Rhône].

  VALENTE, Fabien, 1997

• Élections du premier juge de paix du canton de Saint-Palais (Pyrénées-Atlantiques, 4-10 janvier 1791), nouvelle géographie administrative du canton.

  URRUTIBEHETY, Clément, 1992

• La justice de paix dans le canton de Baccarat sous la Révolution (1790-an IV). [Meurthe-et-Moselle].

  TIHA, Sabine, 1983

• Les origines du juge de paix.

  TEN RAA, Christiaan M. G., 1995

• Les origines de la justice de paix et la République.

  TEN RAA, Christiaan M. G., 1993

• Comparaison historique entre la justice de paix sur le continent et la "justice of peace" en Angleterre.

  TEN RAA, Christiaan M. G., 1987

• Code pratique de la justice de paix ou traité théorique et pratique des attributions des juges de paix en matière civile. [2 volumes].

  SÉGÉRAL, Alphonse, 1894

• La justice de paix de Cancale [Ille-et-Vilaine], 1857-1935.

  SALITOT, Michelle, 1990

• Un tribunal éphémère : la justice de paix du canton de Désandans (1795-1801). [Doubs].

  SAHLER, Léon, 1912

• La justice de paix, traité théorique et pratique des attributions contentieuses et gracieuses des juges de paix. [2 volumes].

  ROMANETTI, Gervais, 1954

• Étude comparative des justices de paix anglaises et des premières justices françaises.

  RIDEAU, Frédéric, 1995

• Notaires et juges de paix dans le district de Dijon pendant la Révolution. [Côte-d'Or].

  RICCI, Nathalie, 1994

• L'évolution de la juridiction du juge de paix. [Thèse].

  RENARD, Jean, 1950

• De la règle que « le juge de l'action est le juge de l'exception » devant le juge de paix.

  RAYNAL, Camille, 1939

• Le rôle sociale du juge de paix (1875-1914).

  POIRIER, Bénédicte, 1992

• Répertoire numérique détaillé des justices de paix (1791-1958). [Vosges]. [2 tomes].

  PETITDEMANGE (sous la dir. de), Annick, 2003

• Les attributions prud'hommales du juge de paix. Canton de Beaupréau. [Maine-et-Loire].

  PERETTI, Marc, 2001

• Pétition pour le maintien du canton de la justice de paix à Combronde en 1801. [Puy-de-Dôme].

  PARADIS, Olivier, 1990

• Le juge de paix au temps de la Révolution. [Six cahiers de la justice de Monflanquin, Lot-et-Garonne, novembre 1791-mars 1802].

  ODO, Georges, 1997

• Justice de paix et sensibilités collectives (1790-1795) : Le Mans, canton de campagne. [Sarthe].

  MORICELLY, William, 2017

• Les débuts de la justice de paix à Clamecy (1790-1797). [Nièvre].

  MILANDRE, Ch.-P., 1946