Justices de paix - Juges de paix
Collection
Contenus
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Du juge seigneurial au juge de paix. Les détenteurs des fonctions judiciaires de proximité de la fin de l'Ancien Régime au Consulat: le cas de l'Isère.
DUQUESNE, Quentin, 2010 -
Les premiers juges de paix de Paris.
DEREIX, F., 1950 -
Société rurale et justice de paix, deux cantons de l'Allier en Révolution,
2001 -
Société rurale et Révolution : l'apport des actes de deux justices de paix de l'Allier (Bellenaves et Ébreuil 1791-fin de l'an VI). [Article].
COQUARD, Claude, 1999 -
Scènes de la vie à Sedan sous la Révolution, d'après les registres de la justice de paix et de conciliation (1791-1796). [Ardennes].
CONGAR, Pierre, 1980 -
Ordre public et poursuites criminelles sous le Directoire (1795-1799). L'expérience d'un modèle judiciaire libéral.
BERGER, Emmanuel, 2007 -
La société civile et les institutions. [Justices de paix, brevets d'invention, Normandie].
WAUTERS, Éric, 1996 -
Archives départementales du Var. Répertoire numérique détaillé, sous-séries 2 L, 10 U et 1500 W : justices de paix (1790-1958).
BUGAT, Pascale, 1996 -
La chronique de Jean-Pierre Hoffmann, cultivateur et juge de pais du canton de la Petite-Pierre. [Bas-Rhin].
HECK, Jacques-Henri, 1993 -
Élection du premier juge de paix du canton de Saint-Palais (4-10 janvier 1791) et nouvelle géographie administrative du canton. [Pyrénées-Atlantiques].
URUTIBEHETY, Clément, 1992 -
De Louis XV à Louis-Philippe (1760-1839). Auxerre en 1814 et 1815. Les cahiers d'Étienne Mathieu, enfant de Migé, administrateur du district d'Auxerre,...
FORESTIER, Henri, 1947 -
Archives départementales. Val-de-Marne. Répertoire numérique 4 U (Justice de paix).
GLIÈRE, Francine, 1984 -
François-Ignace Geiger : dernier bailli de Woerth et juge de paix à Soultz-sous-Forêts. [Bas-Rhin].
STREICHER, Jean-Claude, 1981 -
La justice de paix à Grasse sous la Révolution française.
LE GUILLOUX, Gildas, 1975 -
Essai sur les justices de paix de Villé et d'Obernai (1800-1815). [Bas-Rhin].
GUYOMARCH, D., 1972 -
Essai sur les justice de paix d'Obernai et du Val de Villé (1791-An X). [Bas-Rhin].
KRAEMER, N., 1970 -
Le juge de paix et le cheval fourbu.
VIDAL, Michel, 2000 -
L'évêque, juge de paix. L'autorité épiscopale et le règlement des conflits entre Loire et Elbe (milieu VIIIe-milieu XIe siècle).
JÉGOU, Laurent, 2011 -
Justice et juges de paix de Paris (1789-1838). Étude institutionnelle et biographique.
MÉTAIRIE, Guillaume, 2014 -
Parthon (Sébastien), ancien magistrat au Parlement [1751-1818].
BOULÉ, Alphonse, 1884 -
Justices de paix et tribunaux en Morvan aux XIXe et XXe siècles.
LATOURNERIE, Marie-Aimée, 2012 -
Un acteur de la protection sociale : le juge de paix dans sa fonction de juridictions gracieuse.
GALLINATO-CONTINO, Bernard, 2008 -
La justice de paix dans les Landes sous la Révolution.
ZINK, Anne, 1992 -
Un portrait du juge de paix et du conseil de famille en Hollande (1811-1838), contribution à l'histoire de la justice "exportée".
VON BONÉ, Emse K.-E., 1991 -
Le rôle judiciaire et social du juge de paix. [Thèse].
VIEILLEVILLE, Henry, 1944