Justices de paix - Juges de paix
Collection
Contenus
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La justice de paix du canton de Hédé de l'an X à 1812. [Ille-et-Vilaine].
OLLIVIER, Delphine, 2000 -
Sociabilité, délinquance et frontières sociales dans deux départements bretons (Ille-et-Vilaine et Finistère) de 1790 à 1848 : à travers les différentes juridictions (justices de paix, justices municipales, justices civiles et justices criminelles)
GARO, Jean-Pierre, 1991 -
Une justice de proximité dans le Nord-Cotentin en 1871 : la justice de paix de Barneville (Manche).
BAVAY, Jen-François, 2006 -
Une société rurale en révolution : le canton de Longueville-sur-Scie à la lumière des actes de la justice de paix (1791-1794). [Seine-Maritime].
GEST, Isabelle, 2001 -
Recherches sur la justice de paix dans le canton d'Ourville en Caux (1791-an V). [Seine-Maritime].
LETELLIER, Christophe, 1999 -
Les jugements civils en justice de paix dans les cantons d'Angers Nord-Ouest et de Segré (1931-1937). [Maine-et-Loire].
JACQUEMIN, Amélie, 2002 -
Juges et justice de paix dans les Mauges (1790 - début du XIXe siècle). [Maine-et-Loire].
PASQUIER, Gaëtan, 2004 -
Les relations de travail dans le textile normand d'après les archives de la justice de paix (1790-1815). [Rouen (Seine-Maritime)].
LECOINTRE, Arnaud, 2003 -
Les aubergistes du Poitou au cœur de la société révolutionnaire : étude des justices de paix et des tribunaux de district des environs de Poitiers et Chatellerault. [Vienne].
LEBEDEL, Gaëlle, 2005 -
La justice de paix dans le premier canton de Niort (1871-1894). [Deux-Sèvres].
CHEDOUTAUD, Stéphane, 1995 -
Conflits et conciliations, ordre et désordre dans le canton de Gournay-en-Bray, d'après la justice de paix, de 1790 à 1795. [Seine-Maritime].
LEVEEL, Nathalie, 1999 -
Enquêter pendant la Révolution : les enquêtes pénales des juges de paix à Caen sous la Directoire (1795-1799). [Calvados].
BRÊTEAU, Félix, 2017 -
La justice de paix en Vendée militaire, 1790-début du XIXe siècle. Une institution judiciaire prise dans les tourments de la guerre de Vendée.
ROLLAND-BOULESTREAU, Anne, 2004 -
Histoire contemporaine de Vichy de 1789 à 1889. [Allier].
MALLAT, Antonin, 1921 -
La justice de paix d'Ygrande. [Allier].
GAGNON, Camille, 1940 -
De la justice comtale à la justice de paix de Brionne (XVIIIe-XIXe siècles) : aperçu historique et archéologique du fonctionnement d'une entité judiciaire. [Eure].
FARCY, David, 2001 -
La justice en Algérie (1830-1962).
BONTEMS, Claude, 2022 -
Ouvriers et fabricants au temps du capitalisme marchand : de la désincorporation des métiers à l'incorporation du travail (France, 1789-1848). [Thèse].
BALOIS-PROYART, Jean-Christophe, 2022 -
Un curieux juge de paix. [L'Isle-sur-Serein (Yonne)].
VASSEUR, Guy, 1995 -
Une révolution feutrée : justice de proximité et justiciables dans le sud de la vallée du Freinet, de La Môle à Saint-Tropez (1773-1803). [Var]. [Thèse].
SALDUCCI, Fabien, 2021 -
Les compétences pénales du juge de paix sous la Révolution : entre police et justice (19-22 juillet 1791-3 brumaire an IV). L'exemple de Nîmes, Béziers et Montpellier. [Gard, Hérault]. [Thèse].
CHOURAQUI, Véronique, 2012 -
L'installation des justices de paix dans le département des Bouches-du-Rhône entre 1790 et fin 1792. [Thèse].
MICHELESI, Robert, 2014 -
Le juge de paix : agent de réalisation d'un idéal révolutionnaire : Dix ans de justice de paix au quotidien (1790-1800) : étude des cantons de Clermont-Ferrand, Thiers, Augerolles (département du Puy-de-Dôme). [Thèse].
EHONGO MESSINA, Bérange, 2014 -
La réglementation de la police rurale dans les Alpes-Maritimes : une police locale au service de la prospérité des campagnes (de la Révolution française à la IIIe République).
CAPELLA, Audric, 2019 -
« L'homme des champs » face au droit pénal, l'activité des juges de paix en matière pénale à l'époque révolutionnaire (1790-1800). [Thèse].
PAULI, Romain de, 2009