Justices de paix - Juges de paix
Collection
Contenus
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Le juge de paix et le cheval fourbu.
VIDAL, Michel, 2000 -
L'évêque, juge de paix. L'autorité épiscopale et le règlement des conflits entre Loire et Elbe (milieu VIIIe-milieu XIe siècle).
JÉGOU, Laurent, 2011 -
Justice et juges de paix de Paris (1789-1838). Étude institutionnelle et biographique.
MÉTAIRIE, Guillaume, 2014 -
Parthon (Sébastien), ancien magistrat au Parlement [1751-1818].
BOULÉ, Alphonse, 1884 -
Justices de paix et tribunaux en Morvan aux XIXe et XXe siècles.
LATOURNERIE, Marie-Aimée, 2012 -
Un acteur de la protection sociale : le juge de paix dans sa fonction de juridictions gracieuse.
GALLINATO-CONTINO, Bernard, 2008 -
La justice de paix dans les Landes sous la Révolution.
ZINK, Anne, 1992 -
Un portrait du juge de paix et du conseil de famille en Hollande (1811-1838), contribution à l'histoire de la justice "exportée".
VON BONÉ, Emse K.-E., 1991 -
Le rôle judiciaire et social du juge de paix. [Thèse].
VIEILLEVILLE, Henry, 1944 -
Manuel aide-mémoire de la justice de paix.
VERDIER, François, 1947 -
Les recours en cassation des jugements des juges de paix (1790-1803-1813). Un aspect de l'indépendance des juges de paix sous la Révolution.
VAN HERREWEGHE, Vaast, 1995 -
Les mandats de Merlin : le juge de paix et la police judiciaire dans le Nord (An III-an V).
VAN DAPPEREN, Henric-Jan, 1993 -
Le juge de paix, officier de police judiciaire : l'œil de la justice.
VAN DAPPEREN, Henric-Jan, 1991 -
Les débuts de la justice de paix dans le canton de Givors. [Rhône].
VALENTE, Fabien, 1997 -
Élections du premier juge de paix du canton de Saint-Palais (Pyrénées-Atlantiques, 4-10 janvier 1791), nouvelle géographie administrative du canton.
URRUTIBEHETY, Clément, 1992 -
La justice de paix dans le canton de Baccarat sous la Révolution (1790-an IV). [Meurthe-et-Moselle].
TIHA, Sabine, 1983 -
Les origines du juge de paix.
TEN RAA, Christiaan M. G., 1995 -
Les origines de la justice de paix et la République.
TEN RAA, Christiaan M. G., 1993 -
Comparaison historique entre la justice de paix sur le continent et la "justice of peace" en Angleterre.
TEN RAA, Christiaan M. G., 1987 -
Code pratique de la justice de paix ou traité théorique et pratique des attributions des juges de paix en matière civile. [2 volumes].
SÉGÉRAL, Alphonse, 1894 -
La justice de paix de Cancale [Ille-et-Vilaine], 1857-1935.
SALITOT, Michelle, 1990 -
Un tribunal éphémère : la justice de paix du canton de Désandans (1795-1801). [Doubs].
SAHLER, Léon, 1912 -
La justice de paix, traité théorique et pratique des attributions contentieuses et gracieuses des juges de paix. [2 volumes].
ROMANETTI, Gervais, 1954 -
Étude comparative des justices de paix anglaises et des premières justices françaises.
RIDEAU, Frédéric, 1995 -
Notaires et juges de paix dans le district de Dijon pendant la Révolution. [Côte-d'Or].
RICCI, Nathalie, 1994