Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La justice de paix dans le premier canton de Niort (1871-1894). [Deux-Sèvres].

  CHEDOUTAUD, Stéphane, 1995

• Conflits et conciliations, ordre et désordre dans le canton de Gournay-en-Bray, d'après la justice de paix, de 1790 à 1795. [Seine-Maritime].

  LEVEEL, Nathalie, 1999

• Enquêter pendant la Révolution : les enquêtes pénales des juges de paix à Caen sous la Directoire (1795-1799). [Calvados].

  BRÊTEAU, Félix, 2017

• La justice de paix en Vendée militaire, 1790-début du XIXe siècle. Une institution judiciaire prise dans les tourments de la guerre de Vendée.

  ROLLAND-BOULESTREAU, Anne, 2004

• Histoire contemporaine de Vichy de 1789 à 1889. [Allier].

  MALLAT, Antonin, 1921

• La justice de paix d'Ygrande. [Allier].

  GAGNON, Camille, 1940

• De la justice comtale à la justice de paix de Brionne (XVIIIe-XIXe siècles) : aperçu historique et archéologique du fonctionnement d'une entité judiciaire. [Eure].

  FARCY, David, 2001

• La justice en Algérie (1830-1962).

  BONTEMS, Claude, 2022

• Ouvriers et fabricants au temps du capitalisme marchand : de la désincorporation des métiers à l'incorporation du travail (France, 1789-1848). [Thèse].

  BALOIS-PROYART, Jean-Christophe, 2022

• Un curieux juge de paix. [L'Isle-sur-Serein (Yonne)].

  VASSEUR, Guy, 1995

• Une révolution feutrée : justice de proximité et justiciables dans le sud de la vallée du Freinet, de La Môle à Saint-Tropez (1773-1803). [Var]. [Thèse].

  SALDUCCI, Fabien, 2021

• Les compétences pénales du juge de paix sous la Révolution : entre police et justice (19-22 juillet 1791-3 brumaire an IV). L'exemple de Nîmes, Béziers et Montpellier. [Gard, Hérault]. [Thèse].

  CHOURAQUI, Véronique, 2012

• L'installation des justices de paix dans le département des Bouches-du-Rhône entre 1790 et fin 1792. [Thèse].

  MICHELESI, Robert, 2014

• Le juge de paix : agent de réalisation d'un idéal révolutionnaire : Dix ans de justice de paix au quotidien (1790-1800) : étude des cantons de Clermont-Ferrand, Thiers, Augerolles (département du Puy-de-Dôme). [Thèse].

  EHONGO MESSINA, Bérange, 2014

• La réglementation de la police rurale dans les Alpes-Maritimes : une police locale au service de la prospérité des campagnes (de la Révolution française à la IIIe République).

  CAPELLA, Audric, 2019

• « L'homme des champs » face au droit pénal, l'activité des juges de paix en matière pénale à l'époque révolutionnaire (1790-1800). [Thèse].

  PAULI, Romain de, 2009

• Du juge seigneurial au juge de paix. Les détenteurs des fonctions judiciaires de proximité de la fin de l'Ancien Régime au Consulat: le cas de l'Isère.

  DUQUESNE, Quentin, 2010

• Les premiers juges de paix de Paris.

  DEREIX, F., 1950

• Société rurale et justice de paix, deux cantons de l'Allier en Révolution,

  2001

• Société rurale et Révolution : l'apport des actes de deux justices de paix de l'Allier (Bellenaves et Ébreuil 1791-fin de l'an VI). [Article].

  COQUARD, Claude, 1999

• Scènes de la vie à Sedan sous la Révolution, d'après les registres de la justice de paix et de conciliation (1791-1796). [Ardennes].

  CONGAR, Pierre, 1980

• Ordre public et poursuites criminelles sous le Directoire (1795-1799). L'expérience d'un modèle judiciaire libéral.

  BERGER, Emmanuel, 2007

• La société civile et les institutions. [Justices de paix, brevets d'invention, Normandie].

  WAUTERS, Éric, 1996

• Archives départementales du Var. Répertoire numérique détaillé, sous-séries 2 L, 10 U et 1500 W : justices de paix (1790-1958).

  BUGAT, Pascale, 1996

• La chronique de Jean-Pierre Hoffmann, cultivateur et juge de pais du canton de la Petite-Pierre. [Bas-Rhin].

  HECK, Jacques-Henri, 1993