Justices de paix - Juges de paix
Collection
Contenus
-
La justice de paix de Bazoches. [Bazoches-sur-Vesle, Aisne].
HAUTION, Roger, 1968 -
Les débuts de la justice de paix à Riom-ès-Montagnes. [Cantal].
ROQUETANIÈRE, P., 1966 -
Jacques Cambry (1749-1807) : un Breton des Lumières au service de la construction nationale.
MATHAN (sous la dir. de), Anne de, 2008 -
La justice de paix de Bazoches. [Bazoches-sur-Vesles, Aisne].
HAUTION, Roger, 1964 -
Paix (Juge - Proximité - Tranquillité publique - Sécurité intérieure).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Le coût des procès civils au milieu du XIXe siècle.
SCHNAPPER, Bernard, 1981 -
François-Frédéric-Félix-Sylvestre Malpel (1765-1849). [+ Bibliographie].
POUMARÈDE, Jacques, 2007 -
Maxime Leroy (1873-1957). [+ Bibliographie].
AUDREN, Frédéric, 2007 -
Mathurin-Jean Le Guével (1750-1827). [+ Bibliographie].
HAMON, Thierry, 2007 -
Pierre-Paul-Nicolas Henrion de Pansey (1742-1829). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Jacques Curasson (1770-1841). [+ bibliographie].
GAU-CABÉE, Caroline, 2007 -
Charles-Jean-Marie Cruppi (1855-1933). [+ Bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Guillaume-Louis-Justin Carré (1777-1832). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Invectives, injures et diffamations: les violences verbales et leur réparation devant les justices de paix au XIXe siècle.
BERNAUDEAU, Vincent, 2008 -
Pierre Briand, ancien député à l'Assemblée législative, cultivateur, juge de paix du canton de Briec, assassiné par les chouans en l'an VIII. Une famille paysanne de Cornouaille au XVIIIe siècle[Finistère].
HAMON, Pierre, 1963 -
La justice de paix dans quatre cantons de Lorraine sous la révolution et le Consulat.
DI STASIO, Vanessa, 2008 -
Justice de paix, police champêtre et conflits socio-politiques en Provence : quelques éléments d'approche.
PEYRARD, Christine, 2003 -
Les justices locales dans les villes et villages du XVe au XIXe siècles.
FOLLAIN (sous la dir de), Antoine, 2006 -
Archives départementales, Vosges. Justices de paix, 1791-1958 : répertoire numérique détaillé [2 vol].
Archives départementales,, 2007 -
L'activité du juge de paix du IIe canton d'Agen [Lot-et-Garonne] (1884-1894).
LACASSAGNE, Marjorie, 2002 -
Justice et tradition d'Ancien Régime chez les publicistes napoléoniens. [Thèse].
LOSSOT, Christophe, 2006 -
Le conseil de famille et le juge de paix en Flandre au XIXe siècle.
DERYCKÈRE, Ira, 1999 -
Une justice de proximité : la justice de paix (1790-1958).
PETIT (sous la dir. de), Jacques-Yves, 2002 -
La justice de paix en France : une expérience de la conciliation.
ROUET, Gilles, 1998 -
Le juge de paix. Nouvelles contributions européennes.
DAUCHY, Serge, 1995