Justices de paix - Juges de paix
Collection
Contenus
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Société rurale et Révolution : l'apport des actes de deux justices de paix de l'Allier (Bellenaves et Ebreuil 1791-fin de l'an VI). [Thèse].
DURAND-COQUARD, Claude, 1998 -
Recherches sur les justices de paix du district de Caudebec : cantons de Bolbec, Vaudebec, Fauville, Yvetot, Duclair et Motteville (1790-an VII). [Seine-Maritime].
CONSEIL, Karine, 1994 -
Justices de paix et police dans le district d'Yvetot (Seine-Inférieure) sous le Directoire. [Seine-Maritime].
CONSEIL, Karine, 1999 -
Le préfet et les justices de paix : l'exemple de la Marne (1800-1850)
CHABAUD, Hervé, 1985 -
Histoire sociale et des mentalités du canton de Saint-Gaudens, à travers les archives des justices de paix (1820-1870). [Haute-Garonne].
CÉNAC, Corinne, 2003 -
Justice de paix et justiciables au XIXe siècle. Regards croisés sur les conflits de voisinage de deux cantons du Rhône.
CAPPEAU, Arnauld, 2006 -
Justices et juges de paix à Toulouse sous la Révolution 1790-1799. [Haute-Garonne].
CAMOS, James, 1999 -
Les justices de paix à compétence étendue dans la colonie du Gabon.
BOURDETTE, Pierre-Léon, 2000 -
La sociabilité conflictuelle dans le canton de Loches d'après les archives des justices de paix (1790-an III). [Indre-et-Loire]
BOUGUET, Dominique, 1987 -
L'infrajustice institutionnalisée : les justices de paix des cantons ruraux du district de Dijon pendant la Révolution. [Côte-d'Or].
BLETON-RUGET, Annie, 1996 -
L'activité des justices de paix de Loriol et de Taulignan de 1790 à 1794. [Drôme].
BERNARD, Jean-Pierre, 1988 -
Justice de paix et Révolution dans une petite ville des Bouches-du-Rhône. Le cas du tribunal d’Allauch (1791-1799).
BELMONTE, Cyril, 2006 -
Le métayage à travers quelques justices de paix dans le département des Landes pendant la période révolutionnaire.
BAYLAC, Jacqueline, 1992 -
Projet de remaniement de territoires et réunion des justices de paix (1797-1801).
BARLET, Henri, 1910 -
La bourgeoisie montbéliardaise face aux défis économiques et politiques. Audincourt et Montbéliard, sièges de justices de paix haut-rhinoises (1800-1814). [Doubs].
BANDELIER, André, 1979 -
Justices de paix (1840-1960). État des sources conservées au Centre des Archives contemporaines de Fontainebleau.
BANAT-BERGER, Françoise, 2003 -
Justices seigneuriales et justices de paix : rupture ou continuité ?
BALLU, Philippe, 1999 -
Création des justices de paix.
BALLÉ, V., 1914 -
Essai sur l'évolution de l'organisation des justices de paix à compétence étendue au Congo et en Oubangui-Chari des origines à 1939.
BALDET, Didier, 2000 -
Justices seigneuriales et justices de paix : le juge de paix de Fontevrault. [Maine-et-Loire].
SACHE, Marc, 1932 -
De la justice seigneuriale à la justice de paix.
FOLLAIN, Antoine, 2003 -
La justice de paix à l'aube de l'indépendance de la Belgique (1832-1848). La professionnalisation d'une fonction judiciaire.
NANDRIN, Jean-Pierre, 1998 -
Traité de la compétence des juges de paix. [2 volumes].
CURASSON, Jacques, 1877 -
Des juges-citoyens aux notables du Consulat : les juges de paix de l'Eure pendant la Révolution.
BODINIER, Bernard, 2010 -
Une source de l'histoire de la Révolution dans la Manche : le fonds des justices de paix.
JOUET, Roger, 1968