Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Accès aux sources et modes de classement [des archives des justices de paix] : l'exemple du Maine-et-Loire.

  SOLEIL, Sylvain, 2003

• La création des justices de paix sous la Révolution [dans l'Yonne].

  SKORKA, Line, 1991

• Étude comparée de deux justices de paix rurales du département du Nord pendant la Révolution française (1780-1800) : Estournel, district de Cambrai ; Trélon, district d'Avesnes

  SALEMBIER, Didier, 2000

• Les justices de paix [1790-1958].

  ROUXEL, Marcel, 1996

• Nobles et ruraux en Touraine à travers les archives des justices de paix des cantons d'Azay-le-Rideau et de Sainte-Maure de Touraine entre 1822 et 1848. [Indre-et-Loire].

  POUPIN, Delphine, 1995

• Quelques réflexions sur l'organisation des tribunaux inférieurs avant la Révolution française et sur la réorganisation des justices de paix, à propos de la réforme judiciaire.

  MALZAC de SENGLA, A. de, 1876

• Les justices de paix en Provence orientale. Les exemples d'Antibes et de Saint-Auban (1790-1870). [Alpes-Maritimes].

  LETELLIER, Ludovic, 2005

• Les archives des justices de paix de Paris.

  LENÔTRE, Théodore-Gosselin, dit Gaston, 1903

• Les justices de paix (1790-1958) à travers le cas parisien.

  LAROULANDIE, Fabrice, 1993

• Le classement d'un fonds d'archives; l'exemple des justices de paix des cantons de Tours, de l'an II à 1850. [Indre-et-Loire].

  KABBECH, Lise, 1982

• Justices de paix, an X, département des Ardennes, département de l'Entre-Sambre-et-Meuse.

  Justices de paix,, 1991

• Essai sur les justices de paix dans le Bas-Rhin. Leur rôle en matière de conciliation à Strasbourg de 1791 à l'an X.

  JAUZE, J., 1969

• Approche bibliographique sur les justices de paix en France, en Belgique et aux Pays-Bas.

  HUMBERT, Sylvie, 1995

• Les justices de paix de Saintes depuis 1790 jusqu'à nos jours. [Charente-Maritime].

  GUÉRIN, Edmond-Jean, 1915

• Création et fonctionnement des justices de paix de Fougères et Fleurigné 1790-an VI. Histoire institutionnelle et politico-culturelle. [Ille-et-Vilaine].

  GUÉGAN, Isabelle, 2001

• L’évolution de la répression au sein des justices de paix depuis leur création jusqu’aux tribunaux d’instance actuels, statuant en matière de police.

  GOURGON, André, 1989

• Un juge de paix de la ville d’Angers face aux causes des gens des campagnes en 1852. Édition et analyse d’une procédure. [Jacques-Victor Houdemont, Maine-et-Loire].

  FOLLAIN, Antoine, 2006

• Notes sur le fonds des justices de paix aux Archives de Paris (1791-1830).

  FELKAY, Nicole, 1970

• Les justices de paix des district et arrondissement de Sisteron, leur personnel, 1790-an X-1900. [Alpes-de-Haute-Provence].

  EYSSERIC, N.-F. Saint-Marcel, 1902

• L’impératif de proximité dans l’Empire colonial français. Les justices de paix à compétence étendue.

  DURAND, Bernard, 2010

• Les affaires révolutionnaires à travers quelques justices de paix [des Landes].

  DUJAS, Jean-Michel, 1992

• Les archives des justices de paix et des tribunaux d'instance.

  DOUILLARD-CAGNIANT, Geneviève, 1992

• Naissance des justices de paix. [Essonne].

  DI FOLCO, Sophie, 1990

• Le personnel des justices de paix dans l'Yonne pendant la Révolution (1790-an XI).

  DELASSELLE, Nicolas, 1992

• Éléments bibliographiques : ouvrages et articles concernant les justices de paix parus depuis 1990.

  DEFOIS, Serge, 2003