Justices de paix - Juges de paix
Collection
Contenus
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Ordre et désordre dans le canton de Tôtes d'après les archives de la justice de paix : an X-an XI. [Seine-Maritime].
LECOINTRE, Arnaud, 2001 -
Vie quotidienne et relations sociales dans les Pyrénées commingeoises au début du XIXe siècle : étude des archives de la justice de paix à Saint-Béat (1807-1826). [Haute-Garonne].
LARRIEU, Julie, 2003 -
La société rurale du canton de Saint-Bertrand-de-Comminges vue à travers les archives de la justice de paix de 1870 à 1875. [Haute-Garonne].
LAMON, Céline, 1992 -
La justice de paix.
Justice de paix,, 2014 -
La justice de paix de Bédée de 1790 à l'an X. [Ille-et-Vilaine].
KERLAU, Morgane, 1998 -
La justice de paix dans le Châtillonnais de 1850 à 1914 : le tribunal de simple police. [Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or)].
JULIEN, Véronique, 1998 -
Les micro-conflits dans les sociétés rurales du 19e siècle : l'exemple de la justice de paix du canton de Fontaine-Française. [Côte-d'Or].
JOUROT, Céline, 2002 -
La justice de paix de Louvigné-du-Désert (1790 - an IX). [Ille-et-Vilaine].
HEURTIER, Martial, 2004 -
La justice de paix dans le canton de Condé (1848-1870) : une étude des relations de voisinage. [Condé-sur-l'Escaut ? (Nord)].
HENNET, Diane, 1997 -
Les femmes et la justice de paix dans le canton de Chauvigny (1800-1815). [Vienne].
GUERMANEAU, Marion, 2004 -
La vie quotidienne dans le canton de Salies-du-Salat au XIXe siècle. Étude des actes du domaine gracieux de la justice de paix, 1806-1900. [Haute-Garonne].
GRAND, Alexandrine, 2006 -
La noblesse et ses relations avec les autres couches de la société à travers les archives de la justice de paix d'Amboise (1814-1852). [Indre-et-Loire].
GRACET, Xavier, 1996 -
La justice de paix dans le canton de Vihiers (1851-1891). [Maine-et-Loire].
GIRARD, Freddy, 2001 -
Les femmes et la justice de paix dans le canton de Chauvigny (1800-1815). [Vienne].
GERMANEAU, Marion, 2004 -
Du juge de paix au juge de paix à compétence étendue au début du XXe siècle à Porto-Novo. [Bénin].
GBAGO, Barnabé, 2010 -
La justice de paix et les juges de paix en Seine-et-Marne pendant la Révolution et l'Empire (1790-1815).
FISCHLER, Albert, 1975 -
Les cabaretiers, ces mal-aimés des autorités administratives au XIXe siècle : l'exemple de la justice de paix du canton de Fraize entre 1823 et 1853. [Vosges].
FERRY, François, 2003 -
Les poursuites disciplinaires contre les juges de paix dans la première moitié du XXe siècle.
FARCY, Jean-Claude, 1990 -
De la justice comtale à la justice de paix de Brionne (XVIIIe-XIXe siècles) : aperçu historique et archéologique du fonctionnement d'une entité judiciaire. [Eure].
FARCY, David, 2002 -
La justice de paix du canton de Draguignan pendant la Révolution française (1791-1799). [Var].
ÉTIENNE, Grégory, 2000 -
La justice de paix dans le canton des Ponts-de-Cé : les contraventions de simple police (1870-1880). [Maine-et-Loire].
DURAND, Richard, 2000 -
Les relations sociales dans le canton Ouest de Toulouse dans la deuxième moitié du XIXe siècle : étude des archives de la justice de paix (1860-1900). [Haute-Garonne].
DUPOUY, Valérie, 2006 -
Du juge de paix au tribunal départemental.
Ouvrage collectif,, 1997 -
Du juge de paix au commissaire de police : problématique autour du contentieux professionnel pendant la période intermédiaire.
DUBOIS, Bruno, 2005 -
La justice de paix en Lorraine de 1790 à 1804 (études institutionnelle et contentieuse dans quatre cantons). [Thèse].
DI STASIO, Vanessa, 2009