Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Étude sociologique des décisions d'un juge de paix en Ardèche (1830-1840). Leur contribution à une connaissance spécifique du milieu des justiciables et du juge.

  CLAVIÈRE-SCHIELE, Catherine, 1992

• Tableau général de la nouvelle division de la France en département, arrondissements communaux et justices de paix, d'après les lois des 28 pluviôse an 8 et 8 pluviôse an 9.....

  CHANLAIRE, Pierre-Grégoire, 1802

• Manuel du juge de paix et du justiciable de la justice de paix.

  CÈRE, Paul, 1854

• Le droit français dans ses rapports avec la juridiction des justices de paix.

  CARRÉ, Guillaume-Julien, 1883

• Une montagne en conflit. Société et violences en Queyras au XIXe siècle. [Hautes-Alpes].

  CAPPEAU, Arnauld, 2001

• Les procédures de conciliation mises en place par la Constituante aux tribunaux de paix et de famille de Figeac (Lot) au cours des premières années de la Révolution.

  CALMON, Philippe, 1992

• Le juge de paix du canton de Cuire-la-Croix-Rousse en 1791. [Rhône].

  CALLY, V., 2014

• Les juges de paix du département de Maine-et-Loire (1791-1848).

  BROCHARD, Christian, 1994

• Des fonctions des juges de paix en matière civile non contentieuse.

  BOUSQUET, A., 1913

• La justice de paix de Magny à la fin du XVIIIe siècle. [Magny-en-Vexin (Val-d'Oise)].

  BOURRUT, Abel, 1904

• Théorie de la procédure civile : de la justice de paix (compétence et procédure civile).

  BOURBEAU, Olivier, 1863

• Les réformes judiciaires. Nouvelle organisation de la magistrature, suppression des justices de paix, liberté de la représentation en justice, promptes décisions, frais réduits.

  BITSCH, Adolphe, 1894

• Dictonnaire des juges de paix et de police.

  BIOCHE, Charles-Jules-Armand, 1867

• Des juges de paix en France. Ce qu'ils sont, ce qu'ils devraient être.

  BILLON, Camille, 1824

• Guide du juge de paix et du ministère public à l'audience de simple police.

  BILLAUD, F., 1911

• Guide des candidats aux fonctions de juge de paix.

  BERNARD, Robert, 1948

• Manuel d'examen des candidats aux greffes de justice de paix et de simple police.

  BERNARD, Robert, 1951

• Le ministère public près les tribunaux de simple police des cantons ruraux.

  BELLEVOYE, M., 1941

• La justice de paix de Saint-Georges-les-Baillargeaux de 1860 à 1865. Aspects sociologiques et juridiques. [Vienne].

  BEAULIEU, Vincent, 1996

• La justice de paix du canton de Saint-Laurent-de-Chamousset dans la deuxième moitié du XIXe siècle. [Rhône].

  BAYARD, Françoise, 1998

• De la justice de paix.

  BAUDRY, J.-B., 1858

• Notes sur les matières civiles et de police de la compétence des juges de paix.

  BARD-Guyot, E., 1837

• Le juge de paix : recueil de jurisprudence civile et de police.

  AUGIER, Victor, 1835

• Étude critique sur les justices de paix

  AUGÉ, F., 1900

• Le serment des greffiers de justice de paix et de simple police.

  ARBINET, S., 1891