Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Partage des biens meubles et immeubles délaissé par lesdits furent Pierre Bièvre-Poulallier et Claudine Bon... à Varennes, commune de La Genêtre..., an III. [Saône-et-Loire].

  BARTHÉLÉMY, A., 1979

• Acte de partage des biens de feu Jacques Brossard entre ses enfant.... Tulles, 17 avril 1481. [Corrèze].

  JOUDOUX, Robert, 1997

• Un partage de succession en 1261 à Périgueux. [Dordogne].

  HIGOUNET-NADAL, Arlette, 1988

• Un révélateur du comportement au XVIe siècle. La gestuaire du partage de succession. [Succession de Jean Picot, curé de Russy (Calvados)].

  FOISIL, Madeleine, 1986

• Sur deux jugements du maître-échevin de Metz (1361 et 1376) concernant le partage successoral entre enfants de plusieurs lits : étude de géographie coutumière.

  YVER, Jean, 1971

• Recherches d'histoire de la science juridique. I : le système doctrinal du partage. II : le traité de Simon de PAris, <i>Exceptiones contraprocuratoria</i>.

  BAUD, Jean-Pierre, 1971

• Partage des biens et partage des affections : Madame de Sévigné et ses enfants.

  DUCHÊNE, Roger, 1968

• Vivre sous l'empire du Code civil. Les partages successoraux inégalitaires au XIXe siècle.

  HILAIRE, Jean, 1998

• Essai de géographie coutumière. Égalité entre héritiers et exclusion des enfants dotés.

  YVER, Jean, 1965

• Les partages d'ascendants : pais des familles ou guerre de successions ?

  DESPAX, M., 1959

• Les règlements successoraux depuis les réformes de 1938 et l'instabilité économique.

  CATALA, P., 1955

• La réforme du partage d'ascendants par la loi du 7 février 1938.

  BOSQUET, J., 1939

• Histoire des populations française et de leurs attitudes devant la vie depuis le XVIIIe siècle. [Nouvelle édition]

  ARIÈS, Philippe, 1980

• Le partage des exploitations agricoles en France.

  AMELINEAU, M., 1944

• Le parage en Touraine-Anjou au Moyen Age.

  LEGOHEREL, Henri, 1965

• Remarques en matière de partage successoral.

  LEMOSSE, Maxime, 1970

• La règle <i>Paterna paternis, materna maternis</i> en droit coutumier français.

  PLANEL-ARNOUX, Jacqueline, 1962

• Mareuil-sur-Belle [Dordogne] : canton de Mareuil-sur-Belle. Archives notariales, 1700 à 1739 : testaments, inventaires, partages, donations, etc., contrats de mariages.

  TERRAIN (rééd. par), Pierre, 2003

• La Révolution et les émigrés : les partages de présuccession.

  CASTALDO, André, 1993

• Droits et usages des successions dans le Midi toulousain à la veille de la Révolution.

  SICARD, Germain, 2000

• La vocation des enfants de lits différents : égalité ou privilèges ? [Suisse].

  POUDRET, Jean-François, 2001