Partages successoraux
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Partage des biens meubles et immeubles délaissé par lesdits furent Pierre Bièvre-Poulallier et Claudine Bon... à Varennes, commune de La Genêtre..., an III. [Saône-et-Loire].
BARTHÉLÉMY, A., 1979 -
Acte de partage des biens de feu Jacques Brossard entre ses enfant.... Tulles, 17 avril 1481. [Corrèze].
JOUDOUX, Robert, 1997 -
Un partage de succession en 1261 à Périgueux. [Dordogne].
HIGOUNET-NADAL, Arlette, 1988 -
Un révélateur du comportement au XVIe siècle. La gestuaire du partage de succession. [Succession de Jean Picot, curé de Russy (Calvados)].
FOISIL, Madeleine, 1986 -
Sur deux jugements du maître-échevin de Metz (1361 et 1376) concernant le partage successoral entre enfants de plusieurs lits : étude de géographie coutumière.
YVER, Jean, 1971 -
Recherches d'histoire de la science juridique. I : le système doctrinal du partage. II : le traité de Simon de PAris, <i>Exceptiones contraprocuratoria</i>.
BAUD, Jean-Pierre, 1971 -
Partage des biens et partage des affections : Madame de Sévigné et ses enfants.
DUCHÊNE, Roger, 1968 -
Vivre sous l'empire du Code civil. Les partages successoraux inégalitaires au XIXe siècle.
HILAIRE, Jean, 1998 -
Essai de géographie coutumière. Égalité entre héritiers et exclusion des enfants dotés.
YVER, Jean, 1965 -
Les partages d'ascendants : pais des familles ou guerre de successions ?
DESPAX, M., 1959 -
Les règlements successoraux depuis les réformes de 1938 et l'instabilité économique.
CATALA, P., 1955 -
La réforme du partage d'ascendants par la loi du 7 février 1938.
BOSQUET, J., 1939 -
Histoire des populations française et de leurs attitudes devant la vie depuis le XVIIIe siècle. [Nouvelle édition]
ARIÈS, Philippe, 1980 -
Le partage des exploitations agricoles en France.
AMELINEAU, M., 1944 -
Le parage en Touraine-Anjou au Moyen Age.
LEGOHEREL, Henri, 1965 -
Remarques en matière de partage successoral.
LEMOSSE, Maxime, 1970 -
La règle <i>Paterna paternis, materna maternis</i> en droit coutumier français.
PLANEL-ARNOUX, Jacqueline, 1962 -
Mareuil-sur-Belle [Dordogne] : canton de Mareuil-sur-Belle. Archives notariales, 1700 à 1739 : testaments, inventaires, partages, donations, etc., contrats de mariages.
TERRAIN (rééd. par), Pierre, 2003 -
La Révolution et les émigrés : les partages de présuccession.
CASTALDO, André, 1993 -
Droits et usages des successions dans le Midi toulousain à la veille de la Révolution.
SICARD, Germain, 2000 -
La vocation des enfants de lits différents : égalité ou privilèges ? [Suisse].
POUDRET, Jean-François, 2001