Enquêtes judiciaires
Collection
Contenus
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Enquêter et débattre. La décision judiciaire au Parlement de Paris.
HILAIRE, Jean, 1996 -
Empoisonnement et enquête toxicologique devant le Sénat de Nice sous la Restauration. [Alpes-Maritimes].
ORTOLANI, Marc, 2007 -
Enquêtes et procès. Étude sur la procédure et le fonctionnement du Parlement au XIVe siècle, suivie du Style de la Chambre des Enquêtes, du Style des commissaires du Parlement et autres.
GUILHIERMOZ, Paul, 1902 -
Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge. [Ouvrage].
MATHIEU, Isabelle, 2011 -
Le rôle du juge d'instruction (1808-2008). Actualité et prospective.
DUPARC, Caroline, 2008 -
Aperçu sur le système des preuves dans la France coutumière du Moyen Âge.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
Conflits et justice au Moyen Âge : normes, loi et résolution des conflits en Anjou aux XIe et XIIe siècles.
LEMESLE, Bruno, 2008 -
De la requête à l'enquête : réponse rhétorique ou réalité politique. Le cas du royaume de France à la fin du Moyen Âge.
GAUVARD, Claude, 2008 -
L'enquête au Moyen Âge.
GAUVARD (sous la dir. de), Claude, 2009 -
Une enquête inédite sur la coutume du Pays de Vaud (1512).
POUDRET, Jean-François, 2009 -
L'enquête civile en Bourgogne, spécialement à l'époque des derniers ducs.
GUILLEMARD, M., 1906 -
Enquêtes et procès. Étude sur la procédure et le fonctionnement de Parlement au XIVe siècle.
GUILHERMOZ, P., 1926 -
L'enquête judiciaire en Europe au XIXe siècle : acteurs, imaginaires, pratiques.
FARCY (sous la dir. de), Jean-Claude, 2007 -
Découverte du crime et besoins de l'enquête. Le dessin judiciaire en Seine-Inférieure au XIXe siècle.
DANIEL, Marina, 2004 -
Les plans de l'enquête dans la seconde moitié du XIXe siècle.
BERGER, Virginie, 2004 -
L'empoisonnement à Nice sous la Restauration : enquête judiciaire et expertise toxicologique. [Alpes-Maritimes].
ORTOLANI, Marc, 2008 -
Nouveaux fragments du <i>Liber inquestarum</i> de Nicolas de Chartres.
TRABUT-CUSSAC, Jean-Paul, 1956 -
Considérations sur les développements historiques de la preuve littérale dans l'ancien droit français.
DEROME, Théodore, 1857 -
La preuve dans l'ancien droit belge, des origines à la fin du XVIIIe siècle.
VAN CAENEGEM, Raoul C., 1965 -
Aperçu sur le système des preuves dans la France coutumière du Moyen Âge.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1965 -
La lime accusatrice : une enquête de police au XIVe siècle dans la région de l'Université.
ROQUES, M., 1955 -
Le métier de commissaire : bon juge et « mauvais » policier ? (Paris, XVIIIe siècle).
MILLOT, Vincent, 2005 -
Les formes juridiques de l'enquête sur les droits ducaux au XVe siècle.
CHEVRIER, Georges, 1936 -
La recherche de noblesse de 1666 dans la généralité de Rouen, dite recherche de La Galissonière. Élection de Rouen (d'après la copie de Stéphane de Merval).
GALISSONIÈRE, Jacques Barin de, 1999 -
Justice et injustice au début du XIVe s. : l'enquête sur l'archevêque d'Aix et sa renonciation en 1318. [Auditeurs du Sacré Palais, Pape Jean XXII].
SHATZMILLER, Joseph, 1999