Haute justice
Collection
Contenus
-
La justice criminelle dans le seigneurie de Saint-Amand [Saint-Amand-les-Eaux, Nord] et l'intervention du bailli royal.
PLATELLE, Henri, 1958 -
La haute justice des archevêques de Rouen [Seine-Maritime], comtes de Louviers [Eure] (1197-1790). Essai historique et juridique.
VEYRAT, M., 1948 -
Sur l'orgine d'un droit de justice seigneuriale à l'époque d'Alphone de Poitiers (1266).
BREJON de LAVERGNÉE, Jacques, 1968 -
Une approche de la justice comtale en Bourgogne au début du XVe siècle à travers les livres de comptes : procédure, délits et sanctions.
BEPOIX, Sylvie, 2006 -
Les fourches patibulaires de Lens [Pas-de-Calais].
HAŸ, Ginette, 2002 -
Le ban et le vin des seigneurs.
BART, Jean, 2003 -
La conquête paysanne du droit de chasse sous la Révolution française.
BART, Jean, 2003 -
Une réflexion sur le suicide dans le droit pénal laïque des XIIIe et XIVe siècles.
PORTEAU-BICKER, Annick, 1999