Bibliography of legal history in french

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• Les attribut honorifiques d'un seigneur haut-justicier sous l'Ancien Régime. [Seigneurie de la Villeneuve, La Genête (Saône-et-Loire)].

  PERRAULT, Paul, 1981

• Les mâles heures des maîtres exécuteurs de la haute justice messine (1160-1641). [Metz (Moselle)].

  BRULÉ, André, 2005

• Les bourreaux de la ville de Montauban (XVIIe-XIXe siècle). [Haute justice consulaire]. [Tarn-et-Garonne].

  DELORD, Jean-François, 1995

• L'origine de la haute et de la moyenne justice dans l'Ouest et le Nord de la France.

  KOCH, C.-E., 1953

• La haute-justice à Auxerre avant la Révolution. [Yonne].

  RICHARD, P., 1970

• Un lien entre ville et campagnes : le personnel des hautes justice en Haute-Normandie au XVIIIe siècle.

  CORVISIER, André, 1982

• Les étapes de la formation de la Cour de Forez au XIIIe siècle.

  FOURNIAL, Étienne, 1973

• Besançon en 1391 : une cité et son territoire. L'affaire des fourches patibulaires. [Doubs].

  BÉPOIX, Sylvie, 2010

• La haute justice de Préaux. [Seine-Maritime].

  BOUDET, Marcel, 1965

• Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge. [Ouvrage].

  MATHIEU, Isabelle, 2011

• Haute justice, droit d'épaves et rivages de la mer au XIVe siècle : l'affaire des baleines du sire de Parthenay (1331).

  CHARBONNEL, Nicole, 1986

• Les hautes justices seigneuriales, agents actifs des régulations sociales dans les campagnes de la moyenne vallée de la Loire au XVIIIe siècle ?

  MAILLARD, Brigitte, 2002

• Un procès historique deux fois séculaires : lutte entre le bailliage présidial de Bourg, et les seigneurs hauts justiciers de Bresse, au sujet du ressort des justices seigneuriales de 1601 à la Révolution. [Bourg-en-Bresse, Ain].

  FENET, Jean, 1935

• Les seigneuries ducales en lorraine et Barrois (1684-1729).

  GALLET, Jean, 2008

• La justice criminelle dans le seigneurie de Saint-Amand [Saint-Amand-les-Eaux, Nord] et l'intervention du bailli royal.

  PLATELLE, Henri, 1958

• La haute justice des archevêques de Rouen [Seine-Maritime], comtes de Louviers [Eure] (1197-1790). Essai historique et juridique.

  VEYRAT, M., 1948

• Sur l'orgine d'un droit de justice seigneuriale à l'époque d'Alphone de Poitiers (1266).

  BREJON de LAVERGNÉE, Jacques, 1968

• Une approche de la justice comtale en Bourgogne au début du XVe siècle à travers les livres de comptes : procédure, délits et sanctions.

  BEPOIX, Sylvie, 2006

• Les fourches patibulaires de Lens [Pas-de-Calais].

  HAŸ, Ginette, 2002

• Le ban et le vin des seigneurs.

  BART, Jean, 2003

• La conquête paysanne du droit de chasse sous la Révolution française.

  BART, Jean, 2003

• Une réflexion sur le suicide dans le droit pénal laïque des XIIIe et XIVe siècles.

  PORTEAU-BICKER, Annick, 1999