Haute justice
Collection
Contenus
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Les attribut honorifiques d'un seigneur haut-justicier sous l'Ancien Régime. [Seigneurie de la Villeneuve, La Genête (Saône-et-Loire)].
PERRAULT, Paul, 1981 -
Les mâles heures des maîtres exécuteurs de la haute justice messine (1160-1641). [Metz (Moselle)].
BRULÉ, André, 2005 -
Les bourreaux de la ville de Montauban (XVIIe-XIXe siècle). [Haute justice consulaire]. [Tarn-et-Garonne].
DELORD, Jean-François, 1995 -
L'origine de la haute et de la moyenne justice dans l'Ouest et le Nord de la France.
KOCH, C.-E., 1953 -
La haute-justice à Auxerre avant la Révolution. [Yonne].
RICHARD, P., 1970 -
Un lien entre ville et campagnes : le personnel des hautes justice en Haute-Normandie au XVIIIe siècle.
CORVISIER, André, 1982 -
Les étapes de la formation de la Cour de Forez au XIIIe siècle.
FOURNIAL, Étienne, 1973 -
Besançon en 1391 : une cité et son territoire. L'affaire des fourches patibulaires. [Doubs].
BÉPOIX, Sylvie, 2010 -
La haute justice de Préaux. [Seine-Maritime].
BOUDET, Marcel, 1965 -
Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge. [Ouvrage].
MATHIEU, Isabelle, 2011 -
Haute justice, droit d'épaves et rivages de la mer au XIVe siècle : l'affaire des baleines du sire de Parthenay (1331).
CHARBONNEL, Nicole, 1986 -
Les hautes justices seigneuriales, agents actifs des régulations sociales dans les campagnes de la moyenne vallée de la Loire au XVIIIe siècle ?
MAILLARD, Brigitte, 2002 -
Un procès historique deux fois séculaires : lutte entre le bailliage présidial de Bourg, et les seigneurs hauts justiciers de Bresse, au sujet du ressort des justices seigneuriales de 1601 à la Révolution. [Bourg-en-Bresse, Ain].
FENET, Jean, 1935 -
Les seigneuries ducales en lorraine et Barrois (1684-1729).
GALLET, Jean, 2008 -
La justice criminelle dans le seigneurie de Saint-Amand [Saint-Amand-les-Eaux, Nord] et l'intervention du bailli royal.
PLATELLE, Henri, 1958 -
La haute justice des archevêques de Rouen [Seine-Maritime], comtes de Louviers [Eure] (1197-1790). Essai historique et juridique.
VEYRAT, M., 1948 -
Sur l'orgine d'un droit de justice seigneuriale à l'époque d'Alphone de Poitiers (1266).
BREJON de LAVERGNÉE, Jacques, 1968 -
Une approche de la justice comtale en Bourgogne au début du XVe siècle à travers les livres de comptes : procédure, délits et sanctions.
BEPOIX, Sylvie, 2006 -
Les fourches patibulaires de Lens [Pas-de-Calais].
HAŸ, Ginette, 2002 -
Le ban et le vin des seigneurs.
BART, Jean, 2003 -
La conquête paysanne du droit de chasse sous la Révolution française.
BART, Jean, 2003 -
Une réflexion sur le suicide dans le droit pénal laïque des XIIIe et XIVe siècles.
PORTEAU-BICKER, Annick, 1999