Chartes de franchises ou de libertés
Collection
Contenus
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La charte de fondation de Flumet (1228), source du droit de Fribourg. [Flumet, Savoie ; Fribourg, Suisse].
MARIOTTE, Jean-Yves, 1970 -
Histoire d'une redevance : la matroce de Rouvres (avec deux cartes hors texte). [Rouvres-en-Plaine, Côte-d'Or].
LIGERON, Louis, 1979 -
Les chartes de franchises octroyées par la famille de Chalon.
FIÉTIER, Roland, 1965 -
Ville et seigneurie. Les chartes de franchises des comtes de Savoie, fin XIIe siècles-1343?
MARIOTTE-LÖBER, Ruth, 1973 -
Charte d'affranchissement de Moutier-Saint-Jean (Côte-d'Or).
VITTENET, M., 1937 -
Une charte inédite du duc Robert II relative aux foires de Chalon (1283). [Chalon-sur-Saône, Saône-et-Loire].
GRAS, Pierre, 1948 -
Champ d'application et nature du droit urbain d'après les chartes de franchise de Suisse romande.
POUDRET, Jean-François, 1982 -
Des princes [ducs de Savoie] amis des libertés du Pays de Vaud.
POUDRET, Jean-François, 1989 -
Les chartes de franchises du XIIIe siècle et l'histoire des libertés vaudoises.
CIARDO, Franco, 1991 -
Chartes communales du Pays de Vaud.
FOREL, François, 1872 -
Reconnaissance et charte de franchises.
CHAPUIS, Marc, 1944 -
La charte de Saint-Michel-d'Aiguilhe [Le Puy-en-Velay, Haute-Loire].
FAYARD, A., 1962 -
La charte de concession pour le marché de Peyrehorade [Landes] (1er avril 1358].
CAPRA, P.-J., 1962 -
Rabastens face à la croisade : la charte de 1211. [Tarn].
WOLFF, Philippe, 1961 -
L'émancipation des villes épiscopales en Dauphiné au Moyen Âge.
VAILLANT, P., 1961 -
Le consulat et ses origines dans les Alpes françaises d'après les chartes de franchises.
VAILLANT, Pierre, 1988 -
Justice à domicile. Du droit d'être jugé dans sa ville, à travers les chartes méridionales.
SANTUCCI, Marie-Renée, 1988 -
La coutume dans l'histoire. La représentation publique : expression des libertés dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne.
GAY, Jean, 1988 -
De la juridiction populaire à la juridiction seigneuriale dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1992 -
Privilèges et chartes de franchise de la Flandre. T. II : Flandre française, 2e partie...
ESPINAS, Georges, 1961 -
Étude sur le droit municipal au XIIIe et au XIVe siècle en Franche-Comté et en particulier à Montbéliard [Doubs], d'après les documents conservés aux Archives de l'Empire, à la Bibliothèque impériale et aux Archives communales de la Franche-Comté.
TUETEY, Alexandre, 1867 -
Les comtes de Bourgogne et leurs villes domaniales. Étude sur le régime communal, forme de l'exploitation seigneuriale, d'après le cartulaire de la ville d'Arbois [Jura]
STOUFF, Louis, 1899 -
La politique d'affranchissement des comtes de Savoie (1195-1401).
VAILLANT, P., 1960 -
Le droit de toisé dans les deux Bourgognes et en particulier dans le pays de Montbéliard [Doubs] d'après les chartes de franchises locales.
DAVILLÉ, Camille, 1958 -
À propos d'une charte de franchise. Notes sur l'organisation du tabellionage de Coiffy au XVe siècle et sur la condition des habitants de la Neuvelle-sous-Coiffy aux XVe et XVIe siècles. [Haute-Marne] .
COLIN, O., 1960