Chartes de franchises ou de libertés
Collection
Contenus
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Charte d'affranchissement de Châteaurenard (avril 1207). [Château-Renard (Loiret)].
VERDIER, Abbé Jean, 1978 -
Lorris-en-Gâtinais, châtellenie royale et ville municipale. [Loiret].
BERNOIS, Abbé Constant, 1979 -
Bourgs francs, communautés rurales et escartons en Dauphiné
CHOMEL, Vital, 1956 -
Innovation ou adaptation, conflits ou conjonction d'intérêt ? La charte de franchises de Montmorency. [Val-d'Oise].
BEDOS, Brigitte, 1979 -
Droits et justice du Moyen Âge.
CARBASSE, Jean-Marie, 2017 -
La "loi" de Beaumont-en-Argonne (1182). Les chartes de Beaufort (1188) et d'Avioth (1223). [Ardennes, Meuse].
VIGNERON, C., 1975 -
les franchises de Saint-Maurice d'Agaune [Abbaye du Valais, 1317].
DUPARC, Pierre, 1978 -
Affranchissement de Donjeux par le Cardinal de Lorraine. [1561, texte].
COUVRET, A.-M., 1978 -
La charte de Beaumont-en-Argonne (1182). [Ardennes].
COLLIN, Hubert, 1977 -
La charte de franchise de Castelnau-de-Lévis. [Tarn].
CAUCANAS, Sylvie, 1978 -
Les deux chartes des franchises et libertés de la ville de Treignac (1284-1438). [Corrèze].
VINATIER, Jean, 1977 -
Charte des Vans. [Les Vans (Ardèche)].
MINARD, Pierre, 1975 -
Une charte capitale pour l'histoire de la société urbaine au Moyen Âge : les statuts municipaux consentis par les bourgeois d'Agen à la suite des troubles publics en 1246. [Lot-et-Garonne].
MATEU, André, 1977 -
Les déclarations de droit dans l'histoire du droit des provinces belges (Moyen Âge-XIXe siècle).
GILISSEN, John, 1974 -
Originalité des franchises de Genève (XIVe-XVe siècles). [Suisse romande].
DUPARC, Pierre, 1976 -
Du syndicat au consulat : l'évolution des franchises de la ville du Puy au XIIIe siècle. [Le Puy-en-Velay (Haute-Loire)].
PEYVEL, Pierre, 1975 -
Charte de franchise de Chamouilley. [Haute-Marne].
PETIT, G., 1976 -
Alais, ses origines, sa langue, ses chartes, sa commune et son consulat. [Alès (Gard)].
HOMBRES, Martin d', 1976 -
La charte des libertés d'Ambialet. Texte et traduction. [Tarn].
SOUTOU, André, 1974 -
La charte de Gaillac de 1221. [Tarn].
GRESLE-BOUIGNOL, M., 1974 -
Chartes de franchise de Haute-Marne : esquisse de répertoire.
COUVRET, Anne-Marie, 1974 -
Les coutumes de Lorris et leur propagation aux XIIe et XIIIe siècles. [Loiret].
PROU, Maurice, 1884 -
Lille 1373 : les libertés en questions. [Nord].
CLAUZEL, Denis, 1987 -
Le mandement d'Allevard en Grésivaudan (1250-1370). [Isère].
LANCHA, Catherine, 1995 -
Catalogue des chartes des libertés dauphinoises d'après le fonds B des Archives départementales de l'Isère.
JOBERT, Ambroise, 1924